Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Mer

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Publié le : 10-04-2019

Décision du 05 avril 2019 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2019-2020.
TRAT1904006S Mer Décision Date de signature : 05-04-2019 Date de publication : 10-04-2019
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Annexe(s) :
- 1

Publié le : 25-01-2019

Note technique du 13 décembre 2018 relative à l’exécution de la mission confiée aux centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage de métropole et d’outre-mer dans le domaine de la recherche et du sauvetage des personnes en détresse en mer.
TRAT1809571N Mer Note Date de signature : 13-12-2018 Date de publication : 25-01-2019
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Publié le : 25-11-2018

Arrêté du 19 octobre 2018 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale des affaires maritimes
TRAT1824637A Mer Arrêté Date de signature : 19-10-2018 Date de publication : 25-11-2018
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Publié le : 25-10-2018

Note technique du 8 octobre 2018 relative à la gestion des opérations de recherche et de sauvetage dans et aux abords immédiats d’un champ éolien en mer
TRAT1826282N Mer Note Date de signature : 08-10-2018 Date de publication : 25-10-2018
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Arrêté du 5 octobre 2018 relatif à la nomination des membres du jury national d’évaluation institué par le décret no 2015-598 du 2 juin 2015 pris pour l’application de certaines dispositions du code des transports relatives aux gens de mer
TRAT1824924A Mer Arrêté Date de signature : 05-10-2018 Date de publication : 25-10-2018
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Arrêté du 8 octobre 2018 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
TRAT1823877A Mer Arrêté Date de signature : 08-10-2018 Date de publication : 25-10-2018
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Publié le : 25-09-2018

Note technique du 3 août 2018 fixant les modalités de gestion des aides sociales de l’enseignement supérieur maritime court dans les lycées professionnels maritimes sous tutelle du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année universitaire 2018-2019
TRAT1818971N Mer Note Date de signature : 03-08-2018 Date de publication : 25-09-2018 Date de publication en vue de son opposabilité : 01-01-2019
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Note technique du 17 août 2018 – Documents stratégiques de façade maritime
TRAH1820323N Mer Note Date de signature : 17-08-2018 Date de publication : 25-09-2018
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Publié le : 25-08-2018

Décision du 11 juillet 2018 portant nomination du référent déontologue pour les corps d’officiers de la Marine nationale administrés par le ministère chargé de la mer
TRAT1819291S Mer Décision Date de signature : 11-07-2018 Date de publication : 25-08-2018
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Publié le : 25-07-2018

Décision no GM1-38-2018 du 30 juin 2018 portant agrément de la société Groupe Prorisk SAS pour délivrer les formations professionnelles aux dirigeants et agents des entreprises privées de protection de navires
TRAT1817622S Mer Décision Date de signature : 30-06-2018 Date de publication : 25-07-2018
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