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Thématique
Aviation civile
1373
Mots clés
Aérodrome
13
Aéronef
48
Circulation aérienne
39
Gaz à effet de serre (GES)
20
Organisation des services
258
Personnel navigant
3
Ressource humaine
39
Transport aérien
10
Année de publication
2009
33
2010
23
2011
53
2012
128
2013
49
2014
102
2015
123
2016
100
2017
101
2018
75
2019
117
2020
99
2021
128
2022
120
2023
91
2024
31
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Aviation civile
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Signé le : 10-04-2024
Décision du 10 avril 2024 portant organisation de l’agence comptable du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens ».
TREA2410155S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-04-2024
Date de publication : 16-04-2024
Document principal
Signé le : 08-04-2024
Décision du 8 avril 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).
TREA2407842S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-04-2024
Date de publication : 16-04-2024
Document principal
Signé le : 04-04-2024
Décision du 4 avril 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TREA2408992S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-04-2024
Date de publication : 11-04-2024
Document principal
Signé le : 03-04-2024
Décision du 3 avril 2024 portant délégation de l’organisation des services aériens entre Brive et Paris (Orly) au syndicat mixte pour la création, l’aménagement et de gestion de l’aérodrome de Brive Souillac.
TREA2408758S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-04-2024
Date de publication : 05-04-2024
Document principal
Signé le : 26-03-2024
Décision du 26 mars 2024 relative à une consigne particulière de circulation aérienne sur l’aérodrome de Châlons-Vatry ayant trait à la sécurité.
TREA2409193S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-03-2024
Date de publication : 16-04-2024
Document principal
Signé le : 14-03-2024
Décision du 14 mars 2024 portant organisation des délégations de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est.
TREA2407428S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-03-2024
Date de publication : 21-03-2024
Document principal
Signé le : 08-03-2024
Décision du 8 mars 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2406943S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-03-2024
Date de publication : 15-03-2024
Document principal
Signé le : 06-03-2024
Décision du 6 mars 2024 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2406395S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-03-2024
Date de publication : 12-03-2024
Document principal
Signé le : 05-03-2024
Décision du 5 mars 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2405490S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-03-2024
Date de publication : 07-03-2024
Document principal
Décision du 5 mars 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2405492S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-03-2024
Date de publication : 12-03-2024
Document principal
Signé le : 04-03-2024
Décision du 4 mars 2024 relative à l’intérim des fonctions de chef du bureau des concessions et de la régulation économique aéroportuaire de la sous-direction des aéroports de la direction du transport aérien.
TREA2406362S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-03-2024
Date de publication : 06-03-2024
Document principal
Décision du 04 mars 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne et à la formation spécialisée du comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2406665S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-03-2024
Date de publication : 07-03-2024
Document principal
Signé le : 23-02-2024
Décision du 23 février 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TREA2405742S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-02-2024
Date de publication : 28-02-2024
Document principal
Signé le : 21-02-2024
Décision du 21 février 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TREA2403068S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-02-2024
Date de publication : 27-02-2024
Document principal
Signé le : 16-02-2024
Décision du 16 février 2024 portant désaffectation et déclassement de parcelles relevant du domaine public aéronautique – Commune de Mérignac (Gironde).
TREA2404857S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-02-2024
Date de publication : 17-02-2024
Document principal
Signé le : 15-02-2024
Décision du 15 février 2024 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est.
TREA2334960S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-02-2024
Date de publication : 27-02-2024
Document principal
Décision du 15 février 2024 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2404036S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-02-2024
Date de publication : 28-02-2024
Document principal
Signé le : 14-02-2024
Décision du 14 février 2024 portant organisation du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile.
TREA2400641S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-02-2024
Date de publication : 12-03-2024
Document principal
Signé le : 08-02-2024
Décision du 8 février 2024 portant homologation des tarifs de la redevance pour service rendu au titre des missions de coordination et de facilitation d’horaires sur les aérodromes.
TREA2403707S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-02-2024
Date de publication : 14-02-2024
Document principal
Signé le : 06-02-2024
Décision du 6 février 2024 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome d’Aix-Les Milles déterminant les circuits de piste à respecter et les zones à éviter.
TREA2405057S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-02-2024
Date de publication : 01-03-2024
Document principal
Décision du 6 février 2024 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome d’Aix-Les Milles en matière de limitation d’utilisation des tours de piste pour les aéronefs non basés.
TREA2405060S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-02-2024
Date de publication : 01-03-2024
Document principal
Décision du 06 février 2024 modifiant la décision du 19 décembre 2023 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2403122S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-02-2024
Date de publication : 09-02-2024
Document principal
Signé le : 05-02-2024
Décision DSNA/D N° 24010 du 5 février 2024 portant organisation de la direction des opérations de la Direction des services de la navigation aérienne.
TREA2403912S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-02-2024
Date de publication : 17-02-2024
Document principal
Signé le : 01-02-2024
Décision du 1er février 2024 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2403197S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 13-02-2024
Document principal
Décision du 1er février 2024 portant nomination de médecins-évaluateurs ATCO au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2403201S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 14-02-2024
Document principal
Signé le : 29-01-2024
Décision du 29 janvier 2024 portant délégation de l’organisation des services aériens entre Rodez et Paris au Syndicat Mixte pour l’Aménagement et l’Exploitation de l’Aéroport de Rodez-Aveyron.
TREA2402710S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-01-2024
Date de publication : 01-02-2024
Document principal
Signé le : 25-01-2024
Décision du 25 janvier 2024 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2401810S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-01-2024
Date de publication : 30-01-2024
Document principal
Signé le : 24-01-2024
Décision DSNA/D N°23022 en date du 24 janvier 2024 relative à la mise en œuvre de l’arrêté du 8 juillet 2008 relatif à la désignation des personnels devant demeurer en fonction en cas de cessation concertée du travail dans les services de la navigation aérienne.
TREA2403139S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-01-2024
Date de publication : 03-02-2024
Document principal
Décision du 24 janvier 2024 modifiant la décision du 11 mars 2022 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2400957S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-01-2024
Date de publication : 27-01-2024
Document principal
Signé le : 16-01-2024
Décision du 16 janvier 2024 portant désignation des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels auprès du directeur de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2401285S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-01-2024
Date de publication : 20-01-2024
Document principal
Signé le : 04-01-2024
Décision du 4 janvier 2024 portant délégation de signature à certains agents du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile en vue d’effectuer des opérations de dépenses et de recettes.
TREA2400241S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-01-2024
Date de publication : 09-01-2024
Document principal
Signé le : 29-12-2023
Décision du 29 décembre 2023 relative à l'intérim des fonctions attribuées au chef de la mission de l'aviation légère, générale et des hélicoptères de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2335881S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-12-2023
Date de publication : 30-12-2023
Document principal
Signé le : 22-12-2023
Décision du 22 décembre 2023 portant délégation de signature du directeur général de l’aviation civile en matière de titres exécutoires.
TREA2335207S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-12-2023
Date de publication : 30-12-2023
Document principal
Signé le : 21-12-2023
Décision du 21 décembre 2023 portant délégation de l’organisation des services aériens entre le Puy-en-Velay et Paris (Orly) au syndicat mixte de gestion de l’aérodrome départemental Le Puy / Loudes.
TREA2334054S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-12-2023
Date de publication : 23-12-2023
Document principal
Signé le : 20-12-2023
Décision du 20 décembre 2023 portant fermeture administrative des services non opérationnels de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2331544S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2023
Date de publication : 29-12-2023
Document principal
Décision du 20 décembre 2023 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.[Abrogée par Décision du 1er février 2024 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile _ TREA2403197S].
TREA2332974S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2023
Date de publication : 30-12-2023
Document principal
Signé le : 19-12-2023
Décision du 19 décembre 2023 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2332826S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 21-12-2023
Document principal
Signé le : 18-12-2023
Décision du 18 décembre 2023 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile – Centre-Est).
TREA2334530S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-12-2023
Date de publication : 22-12-2023
Document principal
Décision du 18 décembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est). [Abrogée par la décision du 8 avril 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est)_TREA2407842S].
TREA2334525S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-12-2023
Date de publication : 21-12-2023
Document principal
Signé le : 28-11-2023
Décision du 28 novembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2332589S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-11-2023
Date de publication : 05-12-2023
Document principal
Signé le : 15-11-2023
Décision du 15 novembre 2023 portant nomination de médecins-évaluateurs ATCO au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2329742S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-11-2023
Date de publication : 18-11-2023
Document principal
Décision du 15 novembre 2023 modifiant la décision du 12 octobre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2329745S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-11-2023
Date de publication : 18-11-2023
Document principal
Signé le : 14-11-2023
Décision du 14 novembre 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2332186S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-11-2023
Date de publication : 28-11-2023
Document principal
Signé le : 09-11-2023
Décision modificative du 09 novembre 2023 modifiant la décision du 16 août 2023 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TREA2329789S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2023
Date de publication : 11-11-2023
Document principal
Décision du 9 novembre 2023 relative à l’intérim des fonctions de chef du bureau des affaires financières et règlementaires des aéroports.
TREA2329207S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2023
Date de publication : 11-11-2023
Document principal
Signé le : 31-10-2023
Décision du 31 octobre 2023 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2326647S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-10-2023
Date de publication : 03-11-2023
Document principal
Signé le : 30-10-2023
Décision du 30 octobre 2023 modifiant la décision du 11 mars 2022 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2326640S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-10-2023
Date de publication : 31-10-2023
Document principal
Signé le : 16-10-2023
Décision du 16 Octobre 2023 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).[Abrogée par la décision du 5 mars 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest)._TREA2405492S].
TREA2326865S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-10-2023
Date de publication : 21-10-2023
Document principal
Signé le : 12-10-2023
Décision du 12 Octobre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2326281S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-10-2023
Date de publication : 26-10-2023
Document principal
Décision du 12 octobre 2023 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2326825S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-10-2023
Date de publication : 21-10-2023
Document principal
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