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2015
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Résultats de recherche : - Type de document: Note, Thématique: Nature, Année de publication: 2015
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Signé le : 19-01-2015
Note technique du 19 janvier 2015 relative à la surveillance des micropolluants dans les eaux rejetées au milieu naturel par les stations de traitement des eaux usées
DEVL1431324N
Nature
Note
Date de signature : 19-01-2015
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Signé le : 13-04-2015
Note du 13 avril 2015 relative aux modèles de statut type d’une association communale de chasse agréée (ACCA), d’une association intercommunale de chasse agréée issue d’une union d’ACCA et d’une association intercommunale de chasse agréée issue d’une fusion d’ACCA
DEVL1502580N
Nature
Note
Date de signature : 13-04-2015
Date de publication : 10-05-2015
Document principal
Signé le : 27-04-2015
Note technique du 27 avril 2015 relative à la mise en œuvre des contrôles relevant de la compétence du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie en ce qui concerne l’application du règlement bois de l’Union européenne
DEVL1509412N
Nature
Note
Date de signature : 27-04-2015
Date de publication : 25-05-2015
Document principal
Signé le : 22-05-2015
Note technique du 22 mai 2015 relative au commissionnement des agents des réserves naturelles et à l’exercice de leurs fonctions de police judiciaire
DEVL1508717N
Nature
Note
Date de signature : 22-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Signé le : 08-06-2015
Note du 8 juin 2015 relative à l’actualisation des données du système d’information géographique portant sur l’état d’avancement du sentier du littoral
DEVL1510631N
Nature
Note
Date de signature : 08-06-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Signé le : 11-06-2015
Note technique du 11 juin 2015 relative aux objectifs nationaux de réduction des émissions, rejets et pertes de substances dangereuses dans les eaux de surface et à leur déclinaison dans les SDAGE 2016-2021. [texte abrogé]
DEVL1429906N
Nature
Note
Date de signature : 11-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Signé le : 31-07-2015
Note du 31 juillet 2015 relative à l’actualisation de la liste indicative des sites majeurs restant à classer au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de l’environnement
DEVL1513493N
Nature
Note
Date de signature : 31-07-2015
Date de publication : 25-08-2015
Document principal
Note technique du 31 juillet 2015 relative à la formation et au commissionnement des inspecteurs de l’environnement en charge de la faune sauvage captive en DD(CS)PP
DEVL1514756N
Nature
Note
Date de signature : 31-07-2015
Date de publication : 25-08-2015
Document principal
Signé le : 06-10-2015
Note technique du 6 octobre 2015 relative aux compétences des collectivités dans le domaine de l’eau et de la biodiversité, dans la perspective de la révision des schémas départementaux de coopération intercommunale
DEVL1522948N
Nature
Note
Date de signature : 06-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Signé le : 25-11-2015
Note du 25 novembre 2015 relative à la date d’entrée en vigueur de la première interdiction de capture des oiseaux dans le milieu naturel pour les espèces d’oiseaux protégées en application de l’arrêté du 29 octobre 2009
DEVL1522605N
Nature
Note
Date de signature : 25-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Signé le : 11-12-2015
Note technique du 11 décembre 2015 relative à la saisie des données pour le rapport d’activités des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2015
DEVL1528236N
Nature
Note
Date de signature : 11-12-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
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