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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2008
Thème : Administration générale
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Circulaire n° 8 DE/ATDCP/BAE du 25 février 2008 relative au renouvellement des membres des comités de bassin dans les conditions prévues par l'article D. 213-17 du code de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0805124C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 25-02-2008
Date de publication : 15-04-2008
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Circulaire du 22 octobre 2008 relative à l'exercice de la transaction pénale par les directeurs des établissements publics des parcs nationaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0823391C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 22-10-2008
Date de publication : 15-11-2008
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Circulaire du 26 juin 2008 relative au plan « Espoir banlieues » (texte non paru au Journal officiel)
MLVV0817414C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 26-06-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Circulaire du 18 août 2008 relative aux attributions des délégués ministériels de zone (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0820431C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 10-09-2008
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Circulaire du 7 juillet 2008 relative à l’attestation de conformité délivrée par les organismes reconnus sur certains navires professionnels (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0811695C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 07-07-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Circulaire du 9 juillet 2008 relative au relèvement, à compter du 1er juillet 2008, du salaire minimal de croissance en métropole, dans les départements d’outre-mer et dans les collectivités d’outre-mer de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0817346C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 09-07-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Circulaire n° 2007-63 du 3 décembre 2007 décentralisation, circulaire relative à la préparation des arrêtés de transfert des services au 1er janvier 2008 et à la communication des listes de données (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0772302C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 03-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
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Circulaire du 10 avril 2008 relative aux mesures du conseil de modernisation des politiques publiques relatives à l'ingénierie publique concurrentielle (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0809162C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 10-04-2008
Date de publication : 10-05-2008
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Circulaire du 23 septembre 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0823484C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 23-09-2008
Date de publication : 25-10-2008
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Circulaire du 11 septembre 2008 relative à la conduite à tenir en cas d’absence de notification d’arrivée des navires étrangers relevant du régime des inspections renforcées (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0813430C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 11-09-2008
Date de publication : 25-10-2008
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