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2013
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2013
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Thème : Développement durable
Décision du 15 mai 2013 portant nomination d'un nouveau président au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
DEVD1310902S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision du 15 mai 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « ouvrages d'art »
DEVD1310903S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision du 15 mai 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « ouvrages d'art »
DEVD1311151S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision n° 13-553 du 16 mai 2013 fixant au titre de l'année 2013 la composition du jury pour l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs stagiaires des travaux de la météorologie
DEVD1312199S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision n° 2013-41 du 31 décembre 2012 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1300655S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-12-2012
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Décision n° 2013-42 du 31 décembre 2012 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1300668S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-12-2012
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Décision n° 2013-916 du 13 février 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1304079S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
Document principal
Décision du 7 mars 2013 modifiant la liste des fonctions ouvrant droit à la part fonctionnelle de la prime de fonctions et de résultats attribuée aux attachés d'administration de l'aviation civile affectés dans les services de l'établissement public Météo-France
DEVD1307311S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-03-2013
Date de publication : 10-04-2013
Document principal
Décision n° 13-378 du 11 avril 2013 fixant au titre de l'année 2013 la composition du jurydu concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1309120S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-04-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Décision n° 13-379 du 11 avril 2013 fixant au titre de l'année 2013 la composition du jury d'un concours externe pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie de 1re classe
DEVD1309107S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-04-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Décision du 15 juillet 2013 fixant le taux de promotion dans le corpsdes ingénieurs des travaux de la météorologie pour l'année 2014
DEVD1318266S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-07-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision n° 2013-4304 du 22 juillet 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1318053S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-07-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision du 1er juillet 2013 portant nomination d'un nouveau président au comité d'évaluationscientifique et technique du domaine « habitat, aménagement, villes et territoires »
DEVD1316990S
Développement durable
Décision
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision du 13 mai 2013 portant nomination des représentants du personnel au comité technique institué au commissariat général au développement durable
DEVD1311713S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-05-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision n° 2013-3716 du 26 juin 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1316246S
Développement durable
Décision
Date de signature : 26-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision n° 2013-3717 du 26 juin 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1316242S
Développement durable
Décision
Date de signature : 26-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision du 1er juillet 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « habitat, aménagement, villes et territoires »
DEVD1316934S
Développement durable
Décision
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision n° 13-380 du 11 avril 2013 fixant au titre de l'année 2013 la composition du jury d'un concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie de 1re classe
DEVD1309108S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-04-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Décision n° 13-381 du 11 avril 2013 fixant au titre de l'année 2013 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1309110S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-04-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Décision n° 2013-3095 du 27 mai 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1312819S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-05-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Décision n° 2013-3096 du 27 mai 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1312818S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-05-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Décision du 7 juin 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « bâtiment »
DEVD1314277S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision CG n° 2013-3534 du 17 juin 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1315576S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision n° 2013-3536 du 17 juin 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1315574S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision n° 13-653 du 19 juin 2013 fixant, au titre de l'année 2013, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1315172S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision n° 13-593 du 4 juin 2013 modifiant la décision n° 13-533 du 16 mai 2013 fixant au titre de l'année 2013 la composition du jury de l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs stagiaires des travaux de la météorologie
DEVD1313737S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-06-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Thème : Énergie
Décision du 3 décembre 2013 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVR1329963S
Énergie
Décision
Date de signature : 03-12-2013
Date de publication : 25-12-2013
Document principal
Décision du 5 juin 2013 approuvant le règlement intérieur du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers (CTUPP)
DEVR1315594S
Énergie
Décision
Date de signature : 05-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Thème : Logement et construction
Décision du 4 octobre 2012 portant délégation de signature de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat à Mme Muriel de NAEYER
ETLL1243699S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 04-10-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 1er septembre 2012 portant délégation de signature de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat à Mme Muriel DUBOIS-VIZIOZ
ETLL1243704S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 01-09-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 1er septembre 2012 portant délégation de signature de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat à Mme Bénédicte FLEURY
ETLL1243705S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 01-09-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 1er septembre 2012 portant délégation de signature de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat à M. Xavier GLOUBOKII
ETLL1243706S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 01-09-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 4 octobre 2012 portant délégation de signature de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat à M. Alain AUDOUZE
ETLL1243691S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 04-10-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 1er septembre 2012 portant délégation de signature de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat à Mme Céline MURAZ
ETLL1300676S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 01-09-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 1er septembre 2012 portant délégation de signature de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat à Mme Véronique SARAZIN-CHARPENTIER
ETLL1300678S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 01-09-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 1er septembre 2012 portant délégation de signature de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat à M. Étienne BECOT
ETLL1243692S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 01-09-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 1er septembre 2012 portant délégation de signature de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat à Mme Béatrice CHAMPAGNE
ETLL1243696S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 01-09-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 1er septembre 2012 portant délégation de signature de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat à M. Jean-Luc HICKEL
ETLL1300658S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 01-09-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 1er septembre 2012 portant délégation de signature de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat à M. Christian MOUROUGANE
ETLL1300671S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 01-09-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 6 novembre 2012 portant délégation de pouvoirs aux délégués de l'Anah dans le département
ETLL1310275S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 06-11-2012
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision du 25 mars 2013 portant délégation de signature (Mme Soraya DAOU)
ETLL1310273S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 25-03-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision du 10 avril 2013 portant délégation de signature
ETLL1310265S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 10-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision du 30 avril 2013 portant délégation de signature (Catherine PATRIARCA)
ETLL1321935S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 30-04-2013
Date de publication : 10-09-2013
Document principal
Décision du 10 juin 2013 portant délégation de signature (Agence foncière et technique de la région parisienne)
ETLL1321535S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 10-06-2013
Date de publication : 10-09-2013
Document principal
Thème : Mer
Décision du 27 mai 2013 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1312876S
Mer
Décision
Date de signature : 27-05-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Décision du 27 novembre 2013 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1328881S
Mer
Décision
Date de signature : 27-11-2013
Date de publication : 25-12-2013
Document principal
Décision du 4 avril 2013 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2013-2014
TRAT1303998S
Mer
Décision
Date de signature : 04-04-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Décision du 22 février 2013 portant désignation des membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
TRAT1305104S
Mer
Décision
Date de signature : 22-02-2013
Date de publication : 25-03-2013
Document principal
Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Liban pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1309525S
Mer
Décision
Date de signature : 19-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Camerounpour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1309526S
Mer
Décision
Date de signature : 19-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
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