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Arrêté
117
Thématique
Mer
117
Mots clés
Ressource humaine
1
Sécurité maritime
4
Transport maritime
3
Année de publication
2002
1
2003
1
2004
0
2005
0
2006
1
2007
2
2008
1
2009
6
2010
2
2011
2
2012
5
2013
6
2014
5
2015
11
2016
10
2017
13
2018
10
2019
0
2020
2
2021
21
2022
7
2023
6
2024
5
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Mer
117 documents trouvés
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Publié le : 07-07-2021
Arrêté du 5 juillet 2021 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires à passagers effectuant des trajets internationaux. [LA MERIDIONALE]
MERT2120524A
Mer
Arrêté
Date de signature : 05-07-2021
Date de publication : 07-07-2021
Document principal
Publié le : 06-07-2021
Arrêté du 30 juin 2021 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale des affaires maritimes.
MERT2120747A
Mer
Arrêté
Date de signature : 30-06-2021
Date de publication : 06-07-2021
Document principal
Publié le : 16-06-2021
Arrêté du 15 juin 2021 fixant la liste des pièces justificatives accompagnant la demande d’aide trimestrielle aux employeurs de marins embarqués sur certains navires à passagers effectuant des trajets internationaux.
MERT2118348A
Mer
Arrêté
Date de signature : 15-06-2021
Date de publication : 16-06-2021
Document principal
Publié le : 22-04-2021
Arrêté du 20 avril 2021 portant désignation et commissionnement d’un enquêteur technique non-permanent au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
MERT2112751A
Mer
Arrêté
Date de signature : 20-04-2021
Date de publication : 22-04-2021
Document principal
Publié le : 09-04-2021
Arrêté du 6 avril 2021 portant désignation et commissionnement d’un enquêteur technique non-permanent au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
MERT2111306A
Mer
Arrêté
Date de signature : 06-04-2021
Date de publication : 09-04-2021
Document principal
Publié le : 24-03-2021
Arrêté du 22 mars 2021 portant renouvellement et nomination de membres associés de l’inspection générale des affaires maritimes.
MERT2107493A
Mer
Arrêté
Date de signature : 22-03-2021
Date de publication : 24-03-2021
Document principal
Publié le : 04-02-2021
Arrêté du 1er février 2021 modifiant l’arrêté du 16 décembre 2020 portant nomination des membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l’emploi et de la formation professionnelle.
MERT2102754A
Mer
Arrêté
Date de signature : 01-02-2021
Date de publication : 04-02-2021
Document principal
Publié le : 23-01-2021
Arrêté du 18 janvier 2021 portant désignation et commissionnement de deux enquêteurs techniques non permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
MERT2101897A
Mer
Arrêté
Date de signature : 18-01-2021
Date de publication : 23-01-2021
Document principal
Publié le : 07-01-2021
Arrêté du 16 décembre 2020 portant nomination des membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l’emploi et de la formation professionnelle.
MERT2031845A
Mer
Arrêté
Date de signature : 16-12-2020
Date de publication : 07-01-2021
Document principal
Publié le : 05-11-2020
Arrêté du 3 novembre 2020 portant application du décret n° 2014-497 du 16 mai 2014 relatif à la délégation des certificats d'assurance des navires. (Abrogé par l'arrêté décision du 17 octobre 2023 – NOR : PRMM2326430A).
MERT2029307A
Mer
Arrêté
Date de signature : 03-11-2020
Date de publication : 05-11-2020
Document principal
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