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Arrêté
117
Thématique
Mer
117
Mots clés
Ressource humaine
1
Sécurité maritime
4
Transport maritime
3
Année de publication
2002
1
2003
1
2004
0
2005
0
2006
1
2007
2
2008
1
2009
6
2010
2
2011
2
2012
5
2013
6
2014
5
2015
11
2016
10
2017
13
2018
10
2019
0
2020
2
2021
21
2022
7
2023
6
2024
5
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Mer
117 documents trouvés
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Publié le : 25-02-2018
Arrêté du 29 janvier 2018 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
TRAT1735853A
Mer
Arrêté
Date de signature : 29-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Publié le : 25-12-2017
Arrêté du 21 novembre 2017 modifiant l’arrêté du 17 septembre 2015 relatif à la nomination des membres représentant les organisations d’employeurs et syndicales de marins et les organisations d’employeurs et syndicales de gens de mer autres que marins (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
TRAT1730558A
Mer
Arrêté
Date de signature : 21-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Arrêté du 24 novembre 2017 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale des affaires maritimes
TRAT1723716A
Mer
Arrêté
Date de signature : 24-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Arrêté du 29 novembre 2017 portant nomination de membres associés de l’inspection générale des affaires maritimes
TRET1730906A
Mer
Arrêté
Date de signature : 29-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Publié le : 25-11-2017
Arrêté du 27 octobre 2017 relatif à la désignation des examinateurs des examens pour l’obtention des certificats d’aptitude professionnelle maritimes, des brevets d’études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer, des brevets de technicien supérieur maritimes au titre de l’année scolaire 2017/2018
TRAT1730230A
Mer
Arrêté
Date de signature : 27-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Publié le : 25-06-2017
Arrêté 2 juin 2017 modifiant l’arrêté du 10 octobre 2016 modifié relatif au calendrier des examens pour l’obtention des certificats d’aptitude professionnelle maritimes, des brevets d’études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes pour l’année scolaire 2016-2017
TRAT1715966A
Mer
Arrêté
Date de signature : 02-06-2017
Date de publication : 25-06-2017
Document principal
Arrêté du 9 juin 2017 modifiant l’arrêté du 10 novembre 2016 modifié relatif à la désignation des examinateurs pour l’obtention des certificats d’aptitude professionnelle maritimes, des brevets d’études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes pour l’année scolaire 2016-2017
TRAT1716646A
Mer
Arrêté
Date de signature : 09-06-2017
Date de publication : 25-06-2017
Document principal
Publié le : 10-06-2017
Arrêté du 23 mai 2017 modifiant l’arrêté du 10 octobre 2016 relatif au calendrier des examens pour l’obtention des certificats d’aptitude professionnelle maritimes, des brevets d’études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes pour l’année scolaire 2016-2017
TRAT1714984A
Mer
Arrêté
Date de signature : 23-05-2017
Date de publication : 10-06-2017
Document principal
Publié le : 25-05-2017
Arrêté du 9 mai 2017 modifiant l’arrêté du 10 novembre 2016 relatif à la désignation des examinateurs des examens pour l’obtention des certificats d’aptitude professionnelle maritimes, des brevets d’études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes au titre de l’année scolaire 2016-2017
DEVT1714280A
Mer
Arrêté
Date de signature : 09-05-2017
Date de publication : 25-05-2017
Document principal
Publié le : 10-04-2017
Arrêté du 22 mars 2017 portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
DEVT1709192A
Mer
Arrêté
Date de signature : 22-03-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
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