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Annexe
2
Arrêté
271
Autre
51
Avenant
39
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
116
Décision
1422
Instruction
44
Note
39
Thématique
Aviation civile
1999
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
15
Aéronef
63
Circulation aérienne
58
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
20
Organisation des services
356
Personnel navigant
3
Ressource humaine
53
Transport aérien
11
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
120
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
1999 documents trouvés
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Signé le : 23-07-2024
Décision du 23 juillet 2024 relative à l’intérim des fonctions de directeur de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TREA2418919S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-07-2024
Date de publication : 26-07-2024
Document principal
Signé le : 22-07-2024
Arrêté du 22 juillet 2024 fixant le nombre d’emplois de responsable technique de l’aviation civile.
TREA2420694A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 22-07-2024
Date de publication : 25-07-2024
Document principal
Signé le : 18-07-2024
Décision du 18 juillet 2024 portant approbation des critères pour la conception des procédures de vol aux instruments et des règles de détermination des minimums opérationnels d’aérodrome.
TREA2420439S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-07-2024
Date de publication : 23-07-2024
Document principal
Décision du 18 juillet 2024 fixant les sites d’enregistrement dans le cadre de la mise en oeuvre d’un dispositif d’enregistrement déporté des bagages de soute pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024.
TREA2414555S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-07-2024
Date de publication : 20-07-2024
Document principal
Signé le : 17-07-2024
Décision du 17 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2420146S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-07-2024
Date de publication : 18-07-2024
Document principal
Signé le : 15-07-2024
Décision du 15 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2419997S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2024
Date de publication : 19-07-2024
Document principal
Signé le : 12-07-2024
Décision du 12 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2419825S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Décision du 12 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TREA2419821S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Décision du 12 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2419816S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Décision du 12 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2419807S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Signé le : 11-07-2024
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2419707S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2419633S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2419634S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2419696S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles‑Guyane).
TREA2419698S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles‑Guyane).
TREA2419702S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2419700S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2419779S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2419587S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 12-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est.
TREA2419631S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2419712S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile – Centre-Est).
TREA2419706S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).
TREA2419636S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 20-07-2024
Document principal
Signé le : 10-07-2024
Décision du 10 juillet 2024 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2419515S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Décision du 10 juillet 2024 relative à l’intérim des fonctions de directeur de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2419547S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-07-2024
Date de publication : 12-07-2024
Document principal
Décision du 10 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TREA2419575S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-07-2024
Date de publication : 12-07-2024
Document principal
Signé le : 04-07-2024
Décision DSNA/N° 24028 du 4 juillet 2024 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l’innovation.
TREA2419386S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-07-2024
Date de publication : 12-07-2024
Document principal
Signé le : 02-07-2024
Décision N° 24-001 du 02 Juillet 2024 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d'accords-cadres passés par le service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA) pour le compte du ministère des Armées.
TREA2415293S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-07-2024
Date de publication : 05-07-2024
Document principal
Signé le : 28-06-2024
Décision du 28 juin 2024 modifiant la décision du 19 décembre 2023 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2414766S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-06-2024
Date de publication : 06-07-2024
Document principal
Signé le : 27-06-2024
Décision du 27 juin 2024 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’altiport de Méribel Robert Merloz (Savoie).
TREA2416999S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-06-2024
Date de publication : 06-07-2024
Document principal
Signé le : 25-06-2024
Décision du 25 juin 2024 portant désaffectation et déclassement d’une parcelle relevant du domaine public aéronautique – Commune de Longuenesse (Pas-de-Calais).
TREA2417257S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-06-2024
Date de publication : 27-06-2024
Document principal
Décision modificative du 25 juin 2024 modifiant la décision du 4 avril 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TREA2417150S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-06-2024
Date de publication : 29-06-2024
Document principal
Décision du 25 juin 2024 portant désaffectation de parcelles relevant du domaine public aéronautique – Commune de Longuenesse (Pas-de-Calais).
TREA2417259S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-06-2024
Date de publication : 04-07-2024
Document principal
Signé le : 24-06-2024
Arrêté du 24 juin 2024 modifiant l’arrêté du 23 novembre 2021 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2414418A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 24-06-2024
Date de publication : 29-06-2024
Document principal
Signé le : 17-06-2024
Décision du 17 juin 2024 relative aux conditions d’utilisation et aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’altiport de Corlier (Ain).
TREA2416080S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-06-2024
Date de publication : 21-06-2024
Document principal
Signé le : 13-06-2024
Décision du 13 juin 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).[Abrogée par la décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)._TREA2419630S].
TREA2415897S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-06-2024
Date de publication : 18-06-2024
Document principal
Décision du 13 juin 2024 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Belleville-Villié-Morgon (Rhône).
TREA2416033S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-06-2024
Date de publication : 21-06-2024
Document principal
Avenant n°2 du 13 juin 2024 au contrat de concession de l’aérodrome de Cayenne-Rochambeau (depuis renommé Cayenne-Felix Eboué) approuvé par l’arrêté du 18 décembre 2007.
TREA2414944X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 13-06-2024
Date de publication : 28-06-2024
Document principal
Lien
Signé le : 12-06-2024
Décision du 12 juin 2024 relative à l’intérim des fonctions de directeur de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2415368S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-06-2024
Date de publication : 14-06-2024
Document principal
Signé le : 07-06-2024
Décision du 7 juin 2024 modifiant la décision du 11 mars 2022 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2415402S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-06-2024
Date de publication : 13-06-2024
Document principal
Signé le : 04-06-2024
Décision du 4 juin 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2412980S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-06-2024
Date de publication : 06-06-2024
Document principal
Signé le : 03-06-2024
Décision du 03 juin 2024 relative à une consigne particulière de circulation aérienne sur l’aérodrome de Pont-sur- Yonne (Yonne).
TREA2415917S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-06-2024
Date de publication : 18-06-2024
Document principal
Signé le : 31-05-2024
Décision du 31 mai 2024 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest.
TREA2414810S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-05-2024
Date de publication : 05-06-2024
Document principal
Décision du 31 mai 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2414816S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-05-2024
Date de publication : 05-06-2024
Document principal
Signé le : 17-05-2024
Décision du 17 mai 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2412296S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-05-2024
Date de publication : 24-05-2024
Document principal
Signé le : 14-05-2024
Décision du 14 mai 2024 portant organisation du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile.
TREA2413314S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-05-2024
Date de publication : 17-05-2024
Document principal
Décision du 14 mai 2024 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile. [Abrogée par la décision du 10 juillet 2024 TREA2419515S].
TREA2413123S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-05-2024
Date de publication : 18-05-2024
Document principal
Signé le : 10-05-2024
Décision du 10 mai 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne et à la formation spécialisée du comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2412945S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-05-2024
Date de publication : 15-05-2024
Document principal
Signé le : 06-05-2024
Décision du 6 mai 2024 relative à l’intérim des fonctions du délégué territorial des Hauts de France Sud, de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2412822S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-05-2024
Date de publication : 11-05-2024
Document principal
Signé le : 30-04-2024
Décision du 30 avril 2024 portant désaffectation d’une parcelle relevant du domaine public aéronautique – Commune de Trouy (Cher).
TREA2411544S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-04-2024
Date de publication : 03-05-2024
Document principal
Annexe(s) :
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