Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Arrêté
242
Autre
21
Avis
10
Circulaire
8
Convention
3
Décision
564
Instruction
27
Note
62
Thématique
Administration générale
126
Aviation civile
135
Développement durable
33
Énergie
26
Logement et construction
36
Mer
20
Nature
70
Prévention des risques
87
Transports
396
Urbanisme et aménagement
8
Mots clés
Ressource humaine
9
Année de publication
2014
937
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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937 documents trouvés
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 7 juillet 2014 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Oise-Aisne
DEVP1416972A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 07-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Arrêté du 21 mai 2014 du préfet de la région Auvergne et du président du conseil régional d'Auvergne portant agrément du conservatoire d'espaces naturels d'Auvergne et du conservatoire d'espaces naturels de l'Allier
DEVL1417742A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-05-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Arrêté du 22 juillet 2014 portant nomination des membres de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier en application de l'article R. 3211-17-6 du code général de la propriété des personnes publiques
ETLL1417948A
Urbanisme et aménagement
Arrêté
Date de signature : 22-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Arrêté du 4 août 2014 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 1185 (Journal officiel n° 0187 du 14 août 2014)
DEVP1402942A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 04-08-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Arrêté du 1er août 2014 portant nomination du directeur général par intérim de l'Établissement public d'aménagement Alzette-Belval
ETLL1419416A
Urbanisme et aménagement
Arrêté
Date de signature : 01-08-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Arrêté du 18 juillet 2014 portant renouvellement de l'agrément du laboratoire OPPIDA en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417467A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Arrêté du 18 juillet 2014 portant renouvellement de l'agrément du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE) en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417568A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Arrêté du 4 août 2014 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1417932A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-08-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Arrêté du 6 août 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un laboratoire en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1419092A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Arrêté du 20 août 2014 portant nomination du présidentde la commission des marchés d'Électricité de France
DEVR1421278A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 20-08-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
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