Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
6
Arrêté
185
Autre
23
Avenant
5
Avis
5
Circulaire
129
Convention
15
Décision
77
Instruction
3
Note
39
Rectificatif
10
Thématique
Administration générale
291
Eau
10
Équipement
64
Logement et construction
29
Mer
2
Nature
19
Paysage et sites
3
Prévention des risques
33
Tourisme
2
Transports
43
Urbanisme et aménagement
1
Mots clés
Ressource humaine
87
Année de publication
2001
497
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2001
497 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Publié le : 25-03-2001
Décision du 26 janvier 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110046S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-01-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 1er février 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110047S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-02-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 1er février 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110048S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-02-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 13 février 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110049S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-02-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Arrêté du 20 février 2001 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110037A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-02-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Arrêté du 27 février 2001 portant nomination à la commission d'agrément des contrôleurs techniques instituée par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110040A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-02-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Arrêté du 27 février 2001 pris pour l'application de l'article 1er du décret n° 2001-128 du 7 février 2001 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110041A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-02-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 1er octobre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010247S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-10-2000
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 6 novembre 2000 portant désignation de personne responsable des marchés (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010248S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-11-2000
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 30 novembre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010249S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-11-2000
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 13 décembre 2000 portant désignation d'une personne responsable des marchés (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010250S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2000
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 19 décembre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010251S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-12-2000
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 8 janvier 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110044S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-01-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 26 janvier 2001 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110045S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-01-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 4 janvier 2001 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATED0100062S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-01-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Publié le : 10-03-2001
Circulaire n° 2001-12 du 8 février 2001 relative à la comptabilité analytique d'exploitation des parcs des directions départementales de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0110027C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 08-02-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-9 du 7 février 2001 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de la glissière de sécurité mixte métal bois T18 4MS2 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110022C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 07-02-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-13 du 21 février 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110034C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 21-02-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
Instruction du 20 février 2001 relative aux mesures de sûreté appliquées aux passagers en correspondance et à leurs bagages à main (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110036J
Équipement
Instruction
Date de signature : 20-02-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
Circulaire C-2001.01 n° 2001-10 du 12 janvier 2001 relative à la programmation de crédits (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110023C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 12-01-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
Arrêté du 2 février 2001 portant déclassement du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France d'une maison éclusière à Villeneuve-d'Asq (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110026A
Transports
Arrêté
Date de signature : 02-02-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
Arrêté du 7 février 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Marcoing (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0111003A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-02-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
Arrêté du 8 février 2001 portant mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110030A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-02-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
Arrêté du 14 février 2001 portant attribution de fonction d'un ingénieur général des ponts et chaussées à l'inspection du Centre d'études techniques maritimes et fluviales (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0110035A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-02-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
Décision n° 279 du 2 février 2001 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordre de déplacement (annule et remplace la décision n° 258 du 21 septembre 2000) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110025S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-02-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
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