Thème : Administration générale

• Convention de délégation de gestion relative aux dépenses des personnels rin et ex-snepc
  TREK1718409X Administration générale Convention Date de publication : 10-07-2017
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• Décision du 20 juin 2017 portant délégation de signature du sous-directeur, directeur de l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
  TREK1716693S Administration générale Décision Date de signature : 20-06-2017 Date de publication : 10-07-2017
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• Décision du 29 juin 2017 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation alternée, à l’École nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
  TREK1719238S Administration générale Décision Date de signature : 29-06-2017 Date de publication : 10-07-2017
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• Note du 19 juin 2017 relative à l’information des plateformes régionales des achats
  TREK1715950N Administration générale Note Date de signature : 19-06-2017 Date de publication : 10-07-2017
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• Note du 23 juin 2017 pour la mise en œuvre de la circulaire du Premier ministre no 5928/SG du 20 avril 2017 relative à la gestion du parc automobile de l’État, des établissements publics et autres organismes dans les services des ministères de la transition écologique et solidaire (MTES) et de la cohésion des territoires (MCT) ainsi que dans les établissements publics placés sous leur tutelle.
  TREK1713811N Administration générale Note Date de signature : 23-06-2017 Date de publication : 10-07-2017
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• Décision du 6 juin 2017 portant désignation des représentants du personnel, membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
  TREK1716168S Administration générale Décision Date de signature : 06-06-2017 Date de publication : 25-06-2017
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• Décision du 9 juin 2017 relative à la constitution du jury de délivrance du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires
  TREK1716692S Administration générale Décision Date de signature : 09-06-2017 Date de publication : 25-06-2017
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• Note de gestion du 27 octobre 2017 relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) concernant certains agents affectés aux MTES/MCT
  TREK1730524N Administration générale Note Date de signature : 27-10-2017 Date de publication : 25-12-2017
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• Note de gestion du 7 décembre 2017 relative à la mise en œuvre de la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) au titre de l’année 2017
  TREK1734578N Administration générale Note Date de signature : 07-12-2017 Date de publication : 25-12-2017
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• Arrêté du 31 octobre 2017 portant intérim de la direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Guyane
  TREK1732084A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-10-2017 Date de publication : 25-12-2017
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