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Type de document
Arrêté
29
Autre
8
Avenant
1
Circulaire
1
Convention
3
Décision
53
Instruction
17
Thématique
Aviation civile
112
Mots clés
Année de publication
2011
112
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2011
112 documents trouvés
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thématique
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Publié le : 25-08-2011
Arrêté du 21 juillet 2011 fixant la composition du jury de l'examen de la 2e qualification, au titre de l'année 2011, du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
DEVA1120915A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 21-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Arrêté du 25 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 28 octobre 2009 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de tour et des chefs de quart des organismes de la circulation aérienne
DEVA1120917A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 25-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Délégation de gestion du 1er juillet 2011 relative à l'entraînement aérien
DEVA1120895X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 01-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Publié le : 10-08-2011
Arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1112965A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination du président et du vice-président du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1112966A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Décision du 1er juillet 2011 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile échelon central)
DEVA1118051S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination du président du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1114416A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1112964A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Publié le : 25-07-2011
Arrêté du 28 juin 2011 modifiant l'arrêté du 24 avril 2008 fixant les attributions, l'effectif, la procédure de nomination et la formation des adjoints au chef de salle chargés de l'ATFCM dans les centres en route de la navigation aérienne
DEVA1117658A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 28-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
Document principal
Arrêté du 29 juin 2011 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l'année 2012
DEVA1117750A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 29-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
Document principal
Décision du 14 juin 2011 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1116740S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
Document principal
Arrêté du 1er avril 2011 relatif à l'habilitation d'avions de transport régional en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications
DEVA1108376A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 01-04-2011
Date de publication : 25-07-2011
Document principal
Publié le : 10-07-2011
Délégation de gestion du 25 janvier 2011 relative aux modalités de réalisation de certaines prestations par SDFI pour le compte du SEAC Wallis-et-Futuna
DEVA1116683X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 25-01-2011
Date de publication : 10-07-2011
Document principal
Publié le : 25-06-2011
Décision DSNA/D n° 11-0080 du 26 mai 2011 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1112873S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision DSNA/D n° 11-0089 du 26 mai 2011 portant délégation de signature(direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1113494S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision du 6 juin 2011 portant création de l'autorité de contrôle prévue à l'article 4-4 du cahier des charges annexé à la convention de concession de l'aérodrome de Dzaoudzi-Pamandzi à Mayotte
DEVA1115582S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-06-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Instruction du 21 mars 2011 relative aux conditions techniques d'exploitation d'hélicoptères par une entreprise de transport aérien public (OPS3)
DEVA1108677J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 21-03-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Arrêté du 1er juin 2011 portant nomination des membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne
DEVA1115267A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 01-06-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision du 19 mai 2011 relative à la nomination des membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
DEVA1112831S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Publié le : 10-06-2011
Arrêté du 17 mai 2011 portant nomination des membres de l'administration au conseil de la formation professionnelle
DEVA1113705A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 17-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2011-70 du 21 avril 2011 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l'École nationale de l'aviation civile en matière de marchés de fournitures et services
DEVA1112602S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-04-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Instruction du 20 mai 2011 prise en application de l'arrêté du 20 mai 2011 relatif à la mise en oeuvre de systèmes de gestion de la sécurité pour les organismes de formation des pilotes
DEVA1113407J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 20-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Publié le : 25-05-2011
Convention du 8 avril 2011 de délégation de gestion relative aux dépenses du programme 614, action 1 « développement durable et régulation » de la direction du transport aérien
DEVA1110586X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 08-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
Document principal
Convention du 8 avril 2011 de délégation de gestion relative aux dépenses du programme 614, action 1 « développement durable et régulation » de la direction du transport aérien pour des crédits alloués à la gendarmerie des transports aériens
DEVA1110587X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 08-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
Document principal
Convention du 8 avril 2011 de délégation de gestion relative aux dépenses de personnel et de soutien du service de l'aviation civile de Saint-Pierre-et-Miquelon
DEVA1110588X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 08-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
Document principal
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