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Type de document
Annexe
1
Arrêté
25
Convention
1
Décision
32
Note
1
Thématique
Transports
60
Mots clés
Document opposable
1
Organisation des services
3
Ressource humaine
3
Année de publication
2019
60
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2019
60 documents trouvés
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date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Thème : Transports
Convention de délégation de gestion relative à la mise en œuvre du débat public relatif à la liaison routière Fos-Salon du 11 septembre 2019.
TRET1930185X
Transports
Convention
Date de signature : 11-09-2019
Date de publication : 22-10-2019
Document principal
Arrêté du 11 octobre 2019 portant délivrance d’agrément de psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET1929391A
Transports
Arrêté
Date de signature : 11-10-2019
Date de publication : 19-10-2019
Document principal
Décision du 30 septembre 2019 relative à l’approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A75 (échangeurs 28 et 29).
TRET1930389S
Transports
Décision
Date de signature : 30-09-2019
Date de publication : 23-10-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Arrêté du 1er octobre 2019 portant délivrance d’agrément d’un psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET1927992A
Transports
Arrêté
Date de signature : 01-10-2019
Date de publication : 05-10-2019
Document principal
Décision n° 1809-D2 du 12 février 2019 relative à la demande d’homologation des tarifs des redevances aéroportuaires applicables sur l’aérodrome de Marseille-Provence à compter du 1er avril 2019.
TREV1904642S
Transports
Décision
Date de signature : 12-02-2019
Date de publication : 23-02-2019
Document principal
Décision du 28 janvier 2019 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne).
TRAA1902667S
Transports
Décision
Date de signature : 28-01-2019
Date de publication : 06-02-2019
Document principal
Arrêté du 12 février 2019 modifiant l’arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l’examen d’attestation de capacité permettant l’exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure.
TRAT1902337A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-02-2019
Date de publication : 16-02-2019
Document principal
Arrêté du 28 mars 2019 portant désignation et commissionnement d’un enquêteur technique non-permanent au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
TRAT1911428A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-03-2019
Date de publication : 14-05-2019
Document principal
Décision n°1905-D1 du 29 avril 2019 relative à la demande d’homologation des tarifs des redevances aéroportuaires applicables sur l'aéroport de Bordeaux-Mérignac à compter du 1er août 2019.
TREV1912911S
Transports
Décision
Date de signature : 29-04-2019
Date de publication : 16-05-2019
Document principal
Décision du 29 avril 2019 relative à l’approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A709 (rocade sud de Montpellier).
TRAT1909650S
Transports
Décision
Date de signature : 29-04-2019
Date de publication : 08-05-2019
Document principal
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