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Type de document
Annexe
2
Arrêté
269
Autre
51
Avenant
38
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
116
Décision
1383
Instruction
44
Note
39
Thématique
Aviation civile
1957
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
13
Aéronef
49
Circulation aérienne
40
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
20
Organisation des services
332
Personnel navigant
3
Ressource humaine
51
Transport aérien
10
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
78
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
1957 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 03-05-2024
Décision du 30 avril 2024 portant désaffectation d’une parcelle relevant du domaine public aéronautique – Commune de Trouy (Cher).
TREA2411544S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-04-2024
Date de publication : 03-05-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 18-04-2024
Avenant n°2 du 21 décembre 2023 à la convention de concession de l’aérodrome de Marseille - Provence.
TREA2407857X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 04-12-2023
Date de publication : 18-04-2024
Document principal
Lien
Avenant n°3 du 15 novembre 2023 à la convention de concession approuvée par l’arrêté du 12 mars 2001 des aérodromes de de Lyon-Saint-Exupéry et Lyon-Bron.
TREA2407864X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 15-11-2023
Date de publication : 18-04-2024
Document principal
Lien
Publié le : 16-04-2024
Liste du 8 avril 2024 recensant les sociétés remplissant les critères mentionnés au 4° bis de l’article R. 612-22 du code de la sécurité intérieure.
TREA2409434K
Aviation civile
Autre
Date de signature : 08-04-2024
Date de publication : 16-04-2024
Document principal
Décision du 8 avril 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).
TREA2407842S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-04-2024
Date de publication : 16-04-2024
Document principal
Décision du 26 mars 2024 relative à une consigne particulière de circulation aérienne sur l’aérodrome de Châlons-Vatry ayant trait à la sécurité.
TREA2409193S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-03-2024
Date de publication : 16-04-2024
Document principal
Décision du 10 avril 2024 portant organisation de l’agence comptable du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens ».
TREA2410155S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-04-2024
Date de publication : 16-04-2024
Document principal
Publié le : 11-04-2024
Décision du 4 avril 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TREA2408992S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-04-2024
Date de publication : 11-04-2024
Document principal
Publié le : 05-04-2024
Décision du 3 avril 2024 portant délégation de l’organisation des services aériens entre Brive et Paris (Orly) au syndicat mixte pour la création, l’aménagement et de gestion de l’aérodrome de Brive Souillac.
TREA2408758S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-04-2024
Date de publication : 05-04-2024
Document principal
Publié le : 30-03-2024
Convention de délégation de gestion du 07 mars 2024 entre la Direction des Services de la Navigation Aérienne – Direction de la Stratégie et des Ressources et le secrétariat inter-régional Antilles-Guyane.
TREA2403892X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 07-03-2024
Date de publication : 30-03-2024
Document principal
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