Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile

1963 documents trouvés

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Publié le : 11-11-2023

Décision du 9 novembre 2023 relative à l’intérim des fonctions de chef du bureau des affaires financières et règlementaires des aéroports.
TREA2329207S Aviation civile Décision Date de signature : 09-11-2023 Date de publication : 11-11-2023
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Publié le : 10-11-2023

Arrêté du 6 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 8 mars 2023 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Ecole nationale de l’aviation civile.
TREA2328613A Aviation civile Arrêté Date de signature : 06-11-2023 Date de publication : 10-11-2023
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Publié le : 09-11-2023

Arrêté du 02 novembre 2023 portant nomination des membres du conseil de la médaille aéronautique.
TREA2329352A Aviation civile Arrêté Date de signature : 02-11-2023 Date de publication : 09-11-2023
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Publié le : 03-11-2023

Décision du 31 octobre 2023 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2326647S Aviation civile Décision Date de signature : 31-10-2023 Date de publication : 03-11-2023
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Publié le : 31-10-2023

Décision du 30 octobre 2023 modifiant la décision du 11 mars 2022 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2326640S Aviation civile Décision Date de signature : 30-10-2023 Date de publication : 31-10-2023
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Publié le : 26-10-2023

Décision du 12 Octobre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2326281S Aviation civile Décision Date de signature : 12-10-2023 Date de publication : 26-10-2023
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Publié le : 21-10-2023

Décision du 12 octobre 2023 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2326825S Aviation civile Décision Date de signature : 12-10-2023 Date de publication : 21-10-2023
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Décision du 16 Octobre 2023 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).[Abrogée par la décision du 5 mars 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest)._TREA2405492S].
TREA2326865S Aviation civile Décision Date de signature : 16-10-2023 Date de publication : 21-10-2023
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Publié le : 18-10-2023

Arrêté du 17 octobre 2023 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l’année 2024.
TREA2327244A Aviation civile Arrêté Date de signature : 17-10-2023 Date de publication : 18-10-2023
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Publié le : 10-10-2023

Décision n° 2023- 01 du 3 octobre 2023 portant retrait des décisions de sanction n°2020-10 du 22 décembre 2020 et n°2022-01 du 21 septembre 2022 à l’encontre de la société SICHUAN AIRLINES en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2326569S Aviation civile Décision Date de signature : 03-10-2023 Date de publication : 10-10-2023
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Publié le : 06-10-2023

Décision du 3 octobre 2023 relative à l’intérim des fonctions de directeur « Aéroports et Navigation aérienne » au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2326488S Aviation civile Décision Date de signature : 03-10-2023 Date de publication : 06-10-2023
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Publié le : 03-10-2023

Décision du 22 septembre 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne et à la formation spécialisée du comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2325813S Aviation civile Décision Date de signature : 22-09-2023 Date de publication : 03-10-2023
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Publié le : 23-09-2023

Décision du 15 septembre 2023 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2325299S Aviation civile Décision Date de signature : 15-09-2023 Date de publication : 23-09-2023
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Décision du 20 septembre 2023 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest.
TREA2325251S Aviation civile Décision Date de signature : 20-09-2023 Date de publication : 23-09-2023
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Décision du 19 septembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2314048S Aviation civile Décision Date de signature : 19-09-2023 Date de publication : 23-09-2023
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Publié le : 21-09-2023

Décision du 13 septembre 2023 portant organisation de la délégation de Mayotte au sein de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TREA2324683S Aviation civile Décision Date de signature : 13-09-2023 Date de publication : 21-09-2023
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Publié le : 14-09-2023

Arrêté du 25 août 2023 fixant la composition du jury de l’examen de la 2ème qualification, au titre de l’année 2023, du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TREA2324365A Aviation civile Arrêté Date de signature : 25-08-2023 Date de publication : 14-09-2023
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Arrêté du 11 septembre 2023 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l’année 2023, à passer l’épreuve de l’examen en vue de l’obtention de la 2ème qualification du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TREA2324414A Aviation civile Arrêté Date de signature : 11-09-2023 Date de publication : 14-09-2023
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Publié le : 13-09-2023

Décision du 5 septembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2323835S Aviation civile Décision Date de signature : 05-09-2023 Date de publication : 13-09-2023
- Document principal
Décision du 5 septembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2323830S Aviation civile Décision Date de signature : 05-09-2023 Date de publication : 13-09-2023
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Publié le : 02-09-2023

Décision du 28 août 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).[Abrogée par la décision du 18 décembre 2023 TREA2334525S].
TREA2323477S Aviation civile Décision Date de signature : 28-08-2023 Date de publication : 02-09-2023
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Publié le : 01-09-2023

Convention de délégation de gestion du 28 août 2023 entre la sous-direction des compétences et des ressources humaines et le secrétariat interrégional Grand Paris.
TREA2323072X Aviation civile Convention Date de signature : 28-08-2023 Date de publication : 01-09-2023
- Document principal
Décision du 22 août 2023 relative à la mise en oeuvre de la bascule de fin de gestion à la direction générale de l’aviation civile au sein des services du secrétariat général.
TREA2321640S Aviation civile Décision Date de signature : 22-08-2023 Date de publication : 01-09-2023
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Annexe(s) :
- 1

Publié le : 29-08-2023

Convention de délégation de gestion du 25 août 2023 entre la sous-direction des affaires financières et du contrôle de gestion et le secrétariat interrégional Grand Paris.
TREA2323071X Aviation civile Convention Date de signature : 25-08-2023 Date de publication : 29-08-2023
- Document principal
Décision du 8 août 2023 portant délégation de signature à certains agents du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile en vue d’effectuer des opérations de dépenses et de recettes.(Abrogée par la décision du 4 janvier 2024 – NOR : TREA2400241S).
TREA2322286S Aviation civile Décision Date de signature : 08-08-2023 Date de publication : 29-08-2023
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