Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-10-2009

• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Tung NGUYEN, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
  DEVT0921322S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à Mme Frédérique EVRARD, chargée de projets à la direction régionale Ile-de-France
  DEVT0921325S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Xavier RHONÉ, chef du service des projets d'investissement
  DEVT0920666S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à Mlle Sylvie GIRARD, chef du service administratif et financier
  DEVT0920671S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Patrice VIVIEN, chef du service aménagement et patrimoine
  DEVT0920675S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Jean-Damien BIERRE, chef de la mission Haut-Bugey
  DEVT0920680S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Denis CUVILLIER, responsable du pôle contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise
  DEVT0920695S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature aux collaborateurs du pôle contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise, aux collaborateurs du pôle Lyon-Turin et au collaborateur du service des études générales et économiques
  DEVT0920742S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature aux chargés de projets du service des projets d'investissement, aux chargés de projet de la mission Haut-Bugey et au chargé d'études génie civil et sécurité du service études générales et économiques
  DEVT0920745S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à Mlle Chantal CHAPLAIN, chef du service des études générales et économiques
  DEVT0920750S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-01 du 14 janvier 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), à Francis BOSCHAT, responsable de l'unité « ingénierie des infrastructures ferroviaires »
  DEVT0921863S Transports Décision Date de signature : 14-01-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 29 juin 2009 portant délégation de signature à M. Yvan MARTIN, chef du service gestion du réseau
  DEVT0920604S Transports Décision Date de signature : 29-06-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Bruno FLOURENS, directeur régional pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne
  DEVT0920649S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Xavier RHONÉ, chef du service des projets d'investissement
  DEVT0920659S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Arnaud LAMARSAUDE, chef du service administratif
  DEVT0921129S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Jean-Claude BRETON, chef du service infrastructure
  DEVT0921132S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Etienne ROUSSELET, chef du service des études
  DEVT0921135S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Rachid EL MOUNZIL, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
  DEVT0921156S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Damien CARABOEUF, responsable du pôle Lyon - Turin
  DEVT0920752S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Benoît DESCOURVIERES, chef du service gestion du réseau
  DEVT0920755S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature aux assistantes
  DEVT0920763S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Eric HEROUIN, chef du service commercial
  DEVT0921127S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision BSEI n° 09-126 du 30 juillet 2009 portant habilitation d'un organisme de contrôle pour effectuer des analyses, expertises ou contrôles sur les canalisations de transport de gaz combustibles
  DEVP0918448S Prévention des risques Décision Date de signature : 30-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision BSEI n° 09-127 du 30 juillet 2009 portant habilitation d'un organisme de contrôle pour effectuer des analyses, expertises ou contrôles sur les canalisations de transport de gaz combustibles
  DEVP0918445S Prévention des risques Décision Date de signature : 30-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Circulaire du 14 août 2009 relative à l'organisation du transfert de compétence des préfectures à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage pour la délivrance du permis de chasser, de son duplicata et de l'autorisation de chasser accompagné
  DEVN0918738C Nature Circulaire Date de signature : 14-08-2009 Date de publication : 10-10-2009
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