Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-07-2009

• Arrêté du 5 juin 2009 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
  DEVN0913302A Nature Arrêté Date de signature : 05-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
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• Arrêté du 21 avril 2009 portant création du comité central d'hygiène et de sécurité
  DEVK0909338A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-04-2009 Date de publication : 25-07-2009
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• Arrêté du 26 juin 2009 portant nomination au conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
  DEVK0913435A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
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• Décision n° 2009-01 du 23 juin 2009 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal à l'administration générale de l'établissement, et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
  DEVK0914825S Administration générale Décision Date de signature : 23-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
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• Décision n° 2009-01 du 26 juin 2009 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel - option formation alternée à l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
  DEVK0915111S Administration générale Décision Date de signature : 26-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
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• Arrêté du 19 juin 2009 portant nomination du président et de membres au conseil d'orientation de la prévention des risques naturels majeurs
  DEVP0912838A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
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• Arrêté du 3 juillet 2009 portant nomination du directeur adjoint de l'établissement public du Parc national de la Vanoise
  DEVN0914990A Nature Arrêté Date de signature : 03-07-2009 Date de publication : 25-07-2009
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• Circulaire du 12 juin 2009 relative à l'information sur le dispositif d'intervention sur la population de loups pour la période 2009-2010
  DEVN0913826C Nature Circulaire Date de signature : 12-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
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• Décision du 8 juillet 2008 portant délégation de signature/pouvoirs au chargé de projets à la direction régionale Bretagne - Pays de la Loire (RFF)
  DEVT0915396S Transports Décision Date de signature : 08-07-2008 Date de publication : 25-07-2009
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• Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées
  DEVT0915476S Transports Décision Date de signature : 01-09-2008 Date de publication : 25-07-2009
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