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2019
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Énergie, Année de publication: 2019
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Signé le : 21-12-2018
Décision du 21 décembre 2018 portant délégation de signature pour le budget général.
TRER1835481S
Énergie
Décision
Date de signature : 21-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
Signé le : 19-04-2019
Décision du 19 avril 2019 portant approbation d’une méthode pour le label «Bas-Carbone» intitulée «méthode reconstitution de peuplements forestiers dégradés».
TRER1911879S
Énergie
Décision
Date de signature : 19-04-2019
Date de publication : 24-05-2019
Document principal
Décision du 19 avril 2019 portant approbation d’une méthode pour le label «Bas-Carbone» intitulée «méthode boisement».
TRER1911881S
Énergie
Décision
Date de signature : 19-04-2019
Date de publication : 24-05-2019
Document principal
Décision du 19 avril 2019 portant approbation d’une méthode pour le label «Bas-Carbone» intitulée «méthode conversion de taillis en futaie sur souches».
TRER1911880S
Énergie
Décision
Date de signature : 19-04-2019
Date de publication : 24-05-2019
Document principal
Signé le : 01-07-2019
Décision du 1er juillet 2019 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER1917957S
Énergie
Décision
Date de signature : 01-07-2019
Date de publication : 17-07-2019
Document principal
Signé le : 30-09-2019
Décision du 30 septembre 2019 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode de suivi des réductions d’émissions en élevages bovins et de grandes cultures conforme au label Bas-Carbone ».
TRER1922907S
Énergie
Décision
Date de signature : 30-09-2019
Date de publication : 05-10-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Signé le : 26-11-2019
Décision du 26 novembre 2019 autorisant la prise en charge sur le territoire français de déchets radioactifs monégasques détenus par l’AIEA Laboratoires de l’Environnement.
TRER1932645S
Énergie
Décision
Date de signature : 26-11-2019
Date de publication : 28-11-2019
Document principal
Signé le : 28-11-2019
Décision du 28 novembre 2019 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER1933878S
Énergie
Décision
Date de signature : 28-11-2019
Date de publication : 18-12-2019
Document principal
Signé le : 19-12-2019
Décision du 19 décembre 2019 relative au régime d’aide SA.46655 issu de l’arrêté du 13 décembre 2016 fixant les conditions du complément de rémunération de lélectricité produite par les installations de production délectricité utilisant lénergie mécanique du vent.
TRER1935655S
Énergie
Décision
Date de signature : 19-12-2019
Date de publication : 24-12-2019
Document principal
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