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Arrêté
259
Autre
9
Avenant
1
Avis
15
Circulaire
11
Convention
1
Décision
361
Instruction
24
Note
70
Thématique
Administration générale
135
Aviation civile
154
Développement durable
31
Énergie
25
Logement et construction
46
Mer
24
Nature
72
Prévention des risques
78
Transports
184
Urbanisme et aménagement
2
Mots clés
Ressource humaine
13
Année de publication
2015
751
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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Publié le : 25-01-2015
Arrêté du 19 décembre 2014 portant transfert d’agrément et d’autorisation et agrément d’un organisme pour effectuer les contrôles prévus par l’article 26 de l’arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés situées à l’intérieur des bâtiments d’habitation ou de leurs dépendances
DEVP1428756A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 19-12-2014
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Note de gestion du 19 décembre 2014 relative à la mise en œuvre du complément indemnitaire d’accompagnement
DEVK1430018N
Administration générale
Note
Date de signature : 19-12-2014
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Décision du 10 novembre 2014 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine gestion durable des ressources naturelles
DEVD1426364S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-11-2014
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Décision du 10 novembre 2014 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine gestion durable des ressources naturelles
DEVD1426365S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-11-2014
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Décision du 28 novembre 2014 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité
DEVD1427488S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-11-2014
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Instruction du Gouvernement du 14 janvier 2015 relative aux conditions de financement des programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI) et des opérations d’endiguement « Plan submersions rapides » concernant le respect, par les maires, de leurs obligations d’information préventive et de réalisation des plans communaux de sauvegarde (PCS)
DEVP1429994J
Prévention des risques
Instruction
Date de signature : 14-01-2015
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Décision NG no 2014-43 du 21 juillet 2014 portant délégation de signature du président- directeur général de la RATP au directeur du département métro transport et services (MTS)
DEVT1431341S
Transports
Décision
Date de signature : 21-07-2014
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Décision NU/MF67-TW-14-010 du 25 novembre 2014 portant délégation de signature du responsable de site de Choisy à l’adjoint du responsable de site de Choisy, responsable patrimonial (RATP)
DEVT1431192S
Transports
Décision
Date de signature : 25-11-2014
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Décision ND/SEM-D no 2014-5591 du 1er décembre 2014 portant délégation de signature du directeur de l’unité opérationnelle (UO) RER ligne A au responsable ressources humaines de l’unité opérationnelle (UO) RER ligne A (RATP)
DEVT1431334S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2014
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Publié le : 10-01-2015
Décision du 8 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur de l’école nationale des ponts et chaussées relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
DEVK1428581S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Arrêté du 5 novembre 2014 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1425257A
Nature
Arrêté
Date de signature : 05-11-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Arrêté du 8 décembre 2014 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1428516A
Nature
Arrêté
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Arrêté du 11 décembre 2014 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique applicables aux bâtiments nouveaux et aux parties nouvelles de bâtiment de petite surface et diverses simplifications (JORF no 0297 du 24 décembre 2014)
ETLL1414239A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 11-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision du 11 décembre 2014 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
DEVA1428564S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision du 15 décembre 2014 fixant la répartition des sièges au sein du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est
DEVA1430272S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision DSNA-D no 14-0228 du 16 décembre 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1430925S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision du 15 octobre 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d’administration de SNCF au directeur général SNCF Infra de SNCF
DEVT1430703S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision du 15 octobre 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d’administration de SNCF au directeur général sécurité et qualité du service ferroviaire de SNCF
DEVT1430722S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision du 15 octobre 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d’administration de SNCF au directeur général adjoint finances, achats, systèmes d’information de SNCF
DEVT1430727S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision du 15 octobre 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d’administration de SNCF au directeur général délégué cohésion et ressources humaines de SNCF
DEVT1430737S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision du 15 octobre 2014 portant délégation de pouvoirs du directeur général voyageurs de SNCF au directeur TER et intercités de SNCF
DEVT1430656S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision du 15 octobre 2014 portant délégation de pouvoirsdu directeur général voyageurs de SNCF au directeur Transilien de SNCF
DEVT1430670S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision du 15 octobre 2014 portant délégation de pouvoirsdu directeur général voyageurs de SNCF au directeur voyages SNCF
DEVT1430681S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision du 15 octobre 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d’administration de SNCF au directeur Digital et innovation de SNCF
DEVT1430690S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision du 15 octobre 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d’administration de SNCF au directeur général délégué stratégie et développement de SNCF
DEVT1430740S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2014
Date de publication : 10-01-2015
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