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Administration générale
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Aviation civile
102
Développement durable
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4
Mer
10
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33
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38
Transports
330
Urbanisme et aménagement
2
Mots clés
Ressource humaine
4
Année de publication
2014
564
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2014
564 documents trouvés
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Thème : Aviation civile
Décision du 8 septembre 2014 modifiant la décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est)
DEVA1420552S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-09-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Décision du 9 septembre 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord)
DEVA1420654S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-09-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Décision DSNA/D no 14-0115 du 19 juin 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1414398S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-06-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 23 juillet 2014 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est et du service de la navigation aérienne Nord-Est
DEVA1418488S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-07-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 25 août 2014 mettant fin au mandat des membres de la commission d’avancement des ouvriers (CAO) Météo-France
DEVA1421902S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-08-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 25 août 2014 mettant fin au mandat des membres de la commission d’avancement des ouvriers (CAO) de l’ENAC
DEVA1422195S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-08-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 1er septembre 2014 portant nomination de la directrice de la sécurité de l’aviation civile Nord
DEVA1421928S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 9 septembre 2014 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
DEVA1422753S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision DSNA-D no 14-0155 du 12 septembre 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1422026S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 19 septembre 2014 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
DEVA1422244S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision n° 14-368 du 12 août 2014 mettant fin au mandat des membres de la commission d'avancement des personnels ouvriers n° 3
DEVA1419699S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision n° 2014-01 du 13 août 2014 portant sanction en matière de quotas d'émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1419792S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision n° 14-366 du 12 août 2014 mettant fin au mandat des membres de la commission d'avancement des personnels ouvriers de la direction de la technique et de l'innovation (CAO n° 2)
DEVA1419697S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision n° 14-367 du 12 août 2014 mettant fin au mandat des membres de la commission d'avancement des personnels ouvriers du service de l'information aéronautique (CAO n° 1)
DEVA1419701S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision DSNA-D no 140129 du 15 juillet 2014 modifiant la décision no 05-0043 du 3 mars 2005 portant organisation interne de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne (direction générale de l’aviation civile)
DEVA1416774S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décision du 12 novembre 2014 modifiant la décision du 23 octobre 2013 portant organisationdétaillée du service des systèmes d’information et de la modernisation
DEVA1425818S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décision du 30 octobre 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)
DEVA1424898S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision DSNA-D no 14-0185 du 13 novembre 2014 modifiant la décision du 12 septembre 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1427257S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décision DSNA-D no 14-0186 du 13 novembre 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1427266S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décision du 27 octobre 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile AntillesGuyane)
DEVA1425313S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 27 octobre 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud)
DEVA1425369S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 27 octobre 2014 relative à la création du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile en Antilles-Guyane
DEVA1425805S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 29 octobre 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest)
DEVA1425655S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 20 octobre 2014 fixant les caractéristiques relatives aux épreuves normalisées d’interprétation d’images
DEVA1423134S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 27 octobre 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord)
DEVA1425308S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
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