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2013
489
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2013
489 documents trouvés
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Thème : Développement durable
Décision n° 2013-498 du 31 janvier 2013 portant modificationde la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1302682S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Décision n° 2013-41 du 31 décembre 2012 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1300655S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-12-2012
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Décision n° 2013-42 du 31 décembre 2012 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1300668S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-12-2012
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Décision n° 2013-5549 du 18 septembre 2013 portant délégation de signature
DEVD1324075S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1323707S
Développement durable
Décision
Date de signature : 25-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1323708S
Développement durable
Décision
Date de signature : 25-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1323709S
Développement durable
Décision
Date de signature : 25-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1323710S
Développement durable
Décision
Date de signature : 25-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1323711S
Développement durable
Décision
Date de signature : 25-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision du 27 septembre 2013 portant modification de la composition du comité d'évaluation scientifique des agents de catégorie A exerçant une activité de recherche (CESAAR)
DEVD1324151S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision CG n° 2013-5512 du 10 septembre 2013 95portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires100
DEVD1323149S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision du 18 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
DEVD1323089S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision du 18 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Géotechnique et risques naturels »
DEVD1323092S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision du 10 octobre 2013 portant nomination d'un nouveau membreau comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « énergie et climat »
DEVD1324808S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Décision du 15 juillet 2013 fixant le taux de promotion dans le corpsdes ingénieurs des travaux de la météorologie pour l'année 2014
DEVD1318266S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-07-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision n° 2013-4304 du 22 juillet 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1318053S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-07-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision du 31 octobre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles »
DEVD1326799S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-10-2013
Date de publication : 10-12-2013
Document principal
Décision n° 13-1086 du 15 novembre 2013 fixant au titre de l'année 2013 la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur stagiaire des travaux de la météorologie
DEVD1328151S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-11-2013
Date de publication : 10-12-2013
Document principal
Thème : Aviation civile
Décision DSNA/D n° 13-0030 du 14 février 2013 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1303978S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
Document principal
Décision n° 05 du 15 février 2013 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est (CRNA/SE) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1305139S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
Document principal
Décision DSNA/D n° 13-0031 du 13 mai 2013 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1304058S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision du 13 mai 2013 modifiant la décision du 20 mars 2013 autorisant l'accès diurne et nocturne de certaines hélistations pour les opérations de transport sanitaire d'urgence effectuées par hélicoptère
DEVA1310312S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision n° 12/CRNA/SE/direction du 29 avril 2013 portant organisation des délégations au CRNA/SE (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1311610S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-04-2013
Date de publication : 25-05-2013
Document principal
Décision n° 13/44/DSNA/DO du 7 juin 2013 relative à l'intérim du chef du service de la navigation Nord (SNA-N) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1317220S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision du 28 juin 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud)
DEVA1317142S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
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