Thème : Transports

• Arrêté du 17 janvier 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Bantouzelle (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110009A Transports Arrêté Date de signature : 17-01-2001 Date de publication : 10-02-2001
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• Arrêté du 27 avril 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Waltenheim-sur-Zorn (Bas-Rhin) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110093A Transports Arrêté Date de signature : 27-04-2001 Date de publication : 25-05-2001
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• Décision du conseil d'administration du 27 février 2001 relative à la valorisation du site Philidor-Maraîchers (Paris 20e) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110085S Transports Décision Date de publication : 10-05-2001
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• Décision du 15 mars 2001 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110064S Transports Décision Date de signature : 15-03-2001 Date de publication : 10-04-2001
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• Arrêté du 26 juillet 2001 portant remise aux domaines d'une section du bras de décharge remblayé de l'ancienne écluse de Wasquehal (Nord), sur la branche de Croix du canal de Roubaix. (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110156A Transports Arrêté Date de signature : 26-07-2001 Date de publication : 25-08-2001
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• Circulaire n° 2001-51 du 10 juillet 2001 relative aux aides de l'Etat à la mise en œuvre des plans de déplacements urbains et aux transports collectifs de province (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110143C Transports Circulaire Date de signature : 10-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
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• Circulaire n° 2001-53 du 10 juillet 2001 relative aux procédures d'exploitation des systèmes d'inspection filtrage des bagages de soute (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0110147C Transports Circulaire Date de signature : 10-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
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• Arrêté du 12 juillet 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Hergnies (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110148A Transports Arrêté Date de signature : 12-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
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• Arrêté du 20 juillet 2001 portant déclassement d'immeubles relevant du domaine public fluvial sur le canal de la Somme (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110151A Transports Arrêté Date de signature : 20-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
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• Rectificatif à l'arrêté du 27 juillet 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Dunkerque (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110157Z Transports Rectificatif Date de signature : 27-07-2001 Date de publication : 25-09-2001
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• Arrêté du 29 août 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Saint-Dizier (Haute-Marne) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110167A Transports Arrêté Date de signature : 29-08-2001 Date de publication : 25-09-2001
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• Circulaire n° 2001-62 du 4 septembre 2001 relative à l'application de la réglementation sur les prix abusivement bas dans le secteur du transport routier de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110170C Transports Circulaire Date de signature : 04-09-2001 Date de publication : 25-09-2001
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• Arrêté du 27 juillet 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Dunkerque (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110157A Transports Arrêté Date de signature : 27-07-2001 Date de publication : 25-08-2001
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• Arrêté du 16 mars 2001 portant déclassement d'une parcelle du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Thun-Saint-Amand (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110065A Transports Arrêté Date de signature : 16-03-2001 Date de publication : 10-04-2001
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• Arrêté du 2 février 2001 portant déclassement du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France d'une maison éclusière à Villeneuve-d'Asq (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110026A Transports Arrêté Date de signature : 02-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
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• Rectificatif de l'arrêté du 23 janvier 2001 portant déclassement d'une parcelle du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Vireux-Molhain (Ardennes) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110019Z Transports Rectificatif Date de signature : 23-01-2001 Date de publication : 25-03-2001
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• Arrêté du 27 février 2001 portant déclassement du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France d'une maison de service, à Wasquehal (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110042A Transports Arrêté Date de signature : 27-02-2001 Date de publication : 25-03-2001
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• Arrêté du 27 février 2001 portant déclassement du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France d'une partie d'un bâtiment situé à Marcoing (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110043A Transports Arrêté Date de signature : 27-02-2001 Date de publication : 25-03-2001
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• Arrêté du 7 mai 2001 portant déclassement de certaines parcelles du domaine public du port autonome de Strasbourg (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110096A Transports Arrêté Date de signature : 07-05-2001 Date de publication : 10-06-2001
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• Circulaire n° 2001-70 du 9 octobre 2001 relative à la police de la circulation sur les autoroutes (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0110196C Transports Circulaire Date de signature : 09-10-2001 Date de publication : 10-11-2001
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• Circulaire n° 2001-74 du 29 octobre 2001 relative à la déconcentration de la gestion du service des examens du permis de conduire ; mise en œuvre de la réforme pendant la phase transitoire (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0110210C Transports Circulaire Date de signature : 29-10-2001 Date de publication : 25-11-2001
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• Arrêté du 5 septembre 2001 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Douvrin (Pas-de-Calais) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110172A Transports Arrêté Date de signature : 05-09-2001 Date de publication : 10-10-2001
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• Arrêté du 5 septembre 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Contz-les-Bains (Moselle) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110173A Transports Arrêté Date de signature : 05-09-2001 Date de publication : 10-10-2001
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• Arrêté du 28 août 2003 portant déclassement d'une maison de service relevant du domaine public fluvial à Niort dans les Deux-Sèvres (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0310214A Transports Arrêté Date de signature : 28-08-2003 Date de publication : 25-09-2003
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• Rectificatif à la décision du 22 juillet 2003 relative à l'informatisation des informations relatives à la localisation des véhicules et des événements sur autoroute (texte non paru au Journal officiel)
  EQUR0310130Z Transports Rectificatif Date de signature : 22-07-2003 Date de publication : 10-10-2003
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