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Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur interrégional de Voies navigables de France, chef du service de la navigation de Rhône-Saône (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825691S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur interrégional de Voies navigables de France, chef du service de la navigation du Nord-Est (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825732S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au directeur interrégional de Voies navigables de France, directeur départemental de l'équipement de la Nièvre (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825734S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Décision du 8 août 2008 portant subdélégation au directeur interrégional de Voies navigables de France, chef du service de la navigation Rhône-Saône (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825735S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Décision du 8 août 2008 portant subdélégation au directeur interrégional de Voies navigables de France, chef du service de la navigation du Nord-Est (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825738S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Strasbourg (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825860S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Strasbourg (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825862S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Toulouse (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825863S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Arrêté du 28 octobre 2008 portant attribution du certificat d'études supérieures de l'école des ingénieurs des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0826412A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Arrêté du 28 octobre 2008 portant attribution du diplôme d'ingénieur des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0826414A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Arrêté du 28 octobre 2008 portant attribution du diplôme d'ingénieur des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0826416A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Arrêté du 3 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2005 modifié portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0826057A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-11-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Toulouse (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825885S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature à la directrice interrégionale, chef du service de la navigation de la Seine (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825889S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature à la directrice interrégionale, chef du service de la navigation de la Seine (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825955S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature à la directrice de la communication par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825958S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Arrêté du 4 novembre 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense Est (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821808A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-11-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Arrêté du 4 novembre 2008 fixant le montant de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 aux agents du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0826614A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-11-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Arrêté du 4 novembre 2008 fixant une liste des opérations de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 ainsi que du complément indemnitaire institué par le décret n° 2008-367 du 17 avril 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0826619A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-11-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Arrêté du 4 novembre 2008 fixant les conditions d'octroi de la prime de restructuration de service instituée par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 aux agents de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0826622A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-11-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Rectificatif à la circulaire du 25 août 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821639Z
Équipement
Rectificatif
Date de signature : 25-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Rectificatif à la circulaire du 23 septembre 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0823484Z
Équipement
Rectificatif
Date de signature : 23-09-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Arrêté du 17 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2003 portant nomination à la commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (pêche maritime) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0824177A
Transports
Arrêté
Date de signature : 17-10-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Arrêté du 3 novembre 2008 portant déclassement du domaine public maritime de parcelles sises sur le territoire de la commune du Port (La Réunion) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825364A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-11-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense Sud (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821807A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 25-11-2008