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Arrêté
25
Autre
1
Circulaire
11
Décision
13
Thématique
Nature
50
Mots clés
Année de publication
2012
50
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Nature, Année de publication: 2012
50 documents trouvés
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Signé le : 27-06-2011
Arrêté du 27 juin 2011 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
DEVL1115426A
Nature
Arrêté
Date de signature : 27-06-2011
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Signé le : 24-10-2011
Arrêté du 24 octobre 2011 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
DEVL1127228A
Nature
Arrêté
Date de signature : 24-10-2011
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Signé le : 16-12-2011
Décision du 16 décembre 2011 portant application de l'article 19 du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1133367S
Nature
Décision
Date de signature : 16-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Signé le : 20-12-2011
Arrêté du 20 décembre 2011 modifiant l'arrêté ministériel du 17 novembre 2008 fixant laliste des actions éligibles à une contrepartie financière de l'État dans le cadre d'un contratNatura 2000
DEVL1131389A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Signé le : 22-12-2011
Circulaire du 22 décembre 2011 relative au réexamen de la liste des zones vulnérables au titre de la directive n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive « nitrates »
DEVL1134947C
Nature
Circulaire
Date de signature : 22-12-2011
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Signé le : 26-12-2011
Circulaire du 26 décembre 2011relative au régime d'autorisation administrative propre à Natura 2000
DEVL1123191C
Nature
Circulaire
Date de signature : 26-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Signé le : 30-12-2011
Décret n° 2011-2105 du 30 décembre 2011 portant approbation du schéma départemental d'orientation minière (SDOM) de la Guyane
INDL1119089D
Nature
Autre
Date de signature : 30-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Signé le : 20-01-2012
Circulaire du 20 janvier 2012 relative à la gestion durable et intégrée du domaine public maritime naturel
DEVL1121741C
Nature
Circulaire
Date de signature : 20-01-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Signé le : 08-02-2012
Arrêté du 8 février 2012 fixant la composition du jury des concours externe et interne pour le recrutement d'adjoints administratifs de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
DEVL1203106A
Nature
Arrêté
Date de signature : 08-02-2012
Date de publication : 10-03-2012
Document principal
Signé le : 27-02-2012
Arrêté du 27 février 2012 modifiant l'arrêté du 22 février 2011 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1205621A
Nature
Arrêté
Date de signature : 27-02-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Signé le : 06-03-2012
Arrêté du 6 mars 2012 modifiant l'arrêté du 4 mai 2009 portant nominationau conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national du Mercantour
DEVL1205862A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Signé le : 19-03-2012
Arrêté du 19 mars 2012 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial de la rivière Dordogne à Argentat (département de la Corrèze)
DEVL1207501A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Signé le : 26-03-2012
Circulaire du 26 mars 2012 relative à des modifications du code de l'environnement et à la procédure de classement des espèces d'animaux nuisibles
DEVL1204370C
Nature
Circulaire
Date de signature : 26-03-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Signé le : 25-04-2012
Arrêté du 25 avril 2012 modifiant l'arrêté du 16 juin 2009 portant nomination au Conseil national de la protection de la nature
DEVL1133406A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-04-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Signé le : 27-04-2012
Circulaire du 27 avril 2012 relative à la gestion contractuelle des sites Natura 2000 majoritairement terrestres en application des articles R. 414-8 à 18 du code de l'environnement
DEVL1131446C
Nature
Circulaire
Date de signature : 27-04-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Signé le : 04-05-2012
Circulaire du 4 mai 2012 relative au classement et au renouvellement de classement des parcs naturels régionaux et à la mise en oeuvre de leurs chartes
DEVL1220791C
Nature
Circulaire
Date de signature : 04-05-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Signé le : 05-05-2012
Arrêté du 5 mai 2012 portant inscription du site de l'ensemble paysager du village de Combret
DEVL1222380A
Nature
Arrêté
Date de signature : 05-05-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Arrêté du 5 mai 2012 portant inscription parmi les sites du département des Hauts-de-Seine de la division Théry, sur le territoire de la commune de Vaucresson
DEVL1222920A
Nature
Arrêté
Date de signature : 05-05-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Arrêté du 5 mai 2012 abrogeant l'arrêté du 5 novembre 1943 portant inscription parmi les sites du département de Seine-et-Oise des terrains situés en contrebas du boulevard d'Andilly sur le territoire de la commune de Montmorency (Val-d'Oise)
DEVL1221608A
Nature
Arrêté
Date de signature : 05-05-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Arrêté du 5 mai 2012 abrogeant l'arrêté du 5 novembre 1943 portant inscription parmi les sites du département de Seine-et-Oise de la maison de Jean-Jacques Rousseau dite l'Ermitage et ses abords boisés, sur le territoire de la commune de Montmorency (Val-d'Oise)
DEVL1221616A
Nature
Arrêté
Date de signature : 05-05-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Arrêté du 5 mai 2012 abrogeant l'arrêté du 16 juillet 1943 portant inscription parmi les sites du département de Seine-et-Oise, de la propriété Gonse-Boas sur le territoire de la commune de Montmorency (Val-d'Oise)
DEVL1221622A
Nature
Arrêté
Date de signature : 05-05-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Signé le : 14-05-2012
Circulaire du 14 mai 2012 portant modification de la circulaire du 3 janvier 2011 définissant l'articulation entre les différents intervenants qui mettent en oeuvre les réseaux de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement et de la directive-cadre sur l'eau (DCE)
DEVL1204551C
Nature
Circulaire
Date de signature : 14-05-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Circulaire du 14 mai 2012 relative à la mise en oeuvre du réseau Natura 2000 en mer et à l'articulation entre les directives « habitats-faune-flore » (DHFF) et « oiseaux » (DO) et la directive-cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM)
DEVL1223105C
Nature
Circulaire
Date de signature : 14-05-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Signé le : 30-05-2012
Décision du 30 mai 2012 portant délégation de signature
ETLL1225781S
Nature
Décision
Date de signature : 30-05-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Signé le : 31-05-2012
Arrêté du 31 mai 2012 portant inscription d'un site
DEVL1225175A
Nature
Arrêté
Date de signature : 31-05-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
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