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Décision
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Thématique
Administration générale
16
Aviation civile
102
Développement durable
28
Énergie
1
Logement et construction
4
Mer
10
Nature
33
Prévention des risques
38
Transports
330
Urbanisme et aménagement
2
Mots clés
Ressource humaine
4
Année de publication
2014
564
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2014
564 documents trouvés
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Publié le : 25-10-2014
Décision ND/MRF no 14-040 du 5 septembre 2014 portant délégation de pouvoirs de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable ressources humaines du département MRF, responsable du groupe de soutien ressources humaines (RATP)137
DEVT1422982S
Transports
Décision
Date de signature : 05-09-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision ND/RER no 2014-31 du 11 septembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département RER au responsable du pôle contrôle de gestion (RATP)
DEVT1422986S
Transports
Décision
Date de signature : 11-09-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision NE/GIS no 2014-68 du 1er octobre 2014 portant délégation de pouvoirs du chef d’établissement du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable du pôle gestion des rémunérations, des prestations et de la protection sociale (RPPS) du département GIS/RATP141
DEVT1423782S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision du 7 octobre 2014 fixant les taux de bourses et plafonds de ressources relatifs aux bourses d’études de l’École nationale supérieure maritime
DEVT1423767S
Mer
Décision
Date de signature : 07-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décisions ND nos 2014-5142-5144-5145-5146-5147 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) à la chargée du contrôle de gestion ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 2 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 3 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 4 et au directeur de l’unité opérationnelle ligne 5 (RATP)108
DEVT1423180S
Transports
Décision
Date de signature : 22-07-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décisions ND-MTS nos D 2014-5148-5149-5150-5151-5152 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l’unité opérationnelle ligne 7 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 9 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 10 ; à la directrice de l’unité opérationnelle ligne 12 et au directeur de l’unité opérationnelle ligne 14 (RATP)114
DEVT1423382S
Transports
Décision
Date de signature : 22-07-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décisions ND/MTS nos D 2014-5153-5154-5155-5156-5157 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au responsable de l’unité spécialisée formation et réglementation du transport (FRT) dudit département ; au directeur de l’unité opérationnelle permanence ; au responsable du pôle contrôle de gestion dudit département ; au responsable du pôle technique et au directeur de l’unité opérationnelle horaires et trafic (RATP)120
DEVT1423396S
Transports
Décision
Date de signature : 22-07-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décisions ND nos 2014-5158-5159 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au responsable du budget d’exploitation et au responsable de la communication (RATP)126
DEVT1423529S
Transports
Décision
Date de signature : 22-07-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision NG no 2014-56 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département commercial (CML)
DEVT1423078S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision ND/GDI no 2014-025 du 21 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l’unité opérationnelle conduite du transport (CT)/RATP100
DEVT1422991S
Transports
Décision
Date de signature : 21-07-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision ND-MOP no 2013-5043 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet système de transport du prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare à Mairie-de-Saint-Ouen/RATP102
DEVT1423604S
Transports
Décision
Date de signature : 22-07-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décisions ND-MOP nos 2014-5016-5018 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet SMR du prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare à Mairie-de-Saint-Ouen et au chef du projet stations existantes du prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare à Mairie-de-Saint-Ouen/RATP104
DEVT1420674S
Transports
Décision
Date de signature : 22-07-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision du 16 septembre 2014 portant délégation de signature (service des systèmes d’information et de la modernisation)
DEVA1421946S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-09-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision du 25 septembre 2014 portant délégation de compétence à la chambre de commerce et d’industrie du Tarn pour déléguer l’exploitation de la liaison aérienne entre Castres et Paris (Orly)150
DEVA1422746S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-09-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision du 30 septembre 2014 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est
DEVA1423139S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-09-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Publié le : 10-10-2014
Décisions ND-MOP nos 2014-5043-5044-5045-5049-5050 du 25 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet FQ - SSI Saint-Lazare et Montparnasse - CDP ; au chef du projet convoyeurs de fonds RER ; au chef du projet convoyeurs de fonds métro ; au chef du projet T5 - Saint-Denis—Garges—Sarcelles (SDGS) et au chef du projet EQUISENS
DEVT1422615S
Transports
Décision
Date de signature : 25-07-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision NG no 2014-55 du 30 juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département RER
DEVT1420676S
Transports
Décision
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision DSNA/D no 14-0115 du 19 juin 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1414398S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-06-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 23 juillet 2014 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est et du service de la navigation aérienne Nord-Est
DEVA1418488S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-07-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 25 août 2014 mettant fin au mandat des membres de la commission d’avancement des ouvriers (CAO) Météo-France
DEVA1421902S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-08-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 25 août 2014 mettant fin au mandat des membres de la commission d’avancement des ouvriers (CAO) de l’ENAC
DEVA1422195S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-08-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 1er septembre 2014 portant nomination de la directrice de la sécurité de l’aviation civile Nord
DEVA1421928S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 9 septembre 2014 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
DEVA1422753S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision DSNA-D no 14-0155 du 12 septembre 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1422026S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 19 septembre 2014 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
DEVA1422244S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
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