-
Décision du 16 juillet 2013 portant dénomination de l'autoroute A 344 et de l'autoroute A 34
TRAT1239019S
Transports
Décision
Date de signature : 16-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Circulaire du 18 juin 2013 mettant en application l'arrêté du 2 avril 2013 relatif à la mise en oeuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant au chalut en Méditerranée
TRAM1311235C
Transports
Circulaire
Date de signature : 18-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Circulaire du 18 juin 2013 relative à la mise en oeuvre du programme opérationnel FEP (mesure 1.2 art. 24 [1, v]) arrêt temporaire d'activité du 15 avril au 12 juillet 2013 pour les chalutiers de Méditerranée et (mesure 1.5.5 art. 27) formation
TRAM1311237C
Transports
Circulaire
Date de signature : 18-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Circulaire du 1er juillet 2013 relative à l'exonération des redevances domaniales au titre des années 2012, 2013 et 2014 pour les ostréiculteurs affectés par un épisode de mortalité massive de naissains ou de demi-élevages d'huîtres creuses
TRAM1317093C
Transports
Circulaire
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Circulaire du 18 juillet 2013 relative à l'arrêté du 25 juin 2013 modifiant l'arrêté du 4 mai 2006 relatif aux transports exceptionnels de marchandises, d'engins ou de véhicules et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque
DEVS1317130C
Transports
Circulaire
Date de signature : 18-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Circulaire du 22 juillet 2013 relative au cumul emploi-retraite pour les marins
TRAT1306563C
Transports
Circulaire
Date de signature : 22-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision du 17 juin 2013 relative à l'approbation de modifications des schémas directeurs de signalisation de direction des autoroutes A 719 et A 71
DEVS1306290S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision du 17 juin 2013 relative à l'approbation de modifications des schémas directeurs de signalisation de direction de la route nationale RN 1019 et de l'autoroute A 36
DEVS1306291S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision du 17 juin 2013 relative à l'approbation des schémas directeurs de signalisation de direction de la route nationale RN 274 et de l'autoroute A 311
DEVS1306409S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision du 17 juin 2013 relative à l'approbation de modifications du schéma directeur de signalisation de direction de l'autoroute A 47 et du schéma directeur de signalisation de direction des voies rapides urbaines de l'agglomération stéphanoise et à l'approbation du schéma directeur de signalisation de direction de la route nationale RN 488
DEVS1308786S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision ND MRF n° 13-030 du 14 juin 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable du groupe de soutien « achats »
TRAT1318176S
Transports
Décision
Date de signature : 14-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décisions ND-MRF n°s 13-031, 13-032, 13-034, 13-035 et 13-036 du 14 juin 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable de l'unité technique IPM, au responsable de l'unité technique « études », au directeur de l'unité de maintenance MF 77-VMI, au directeur de l'unité de maintenance MF 67-TW, au directeur de l'unité de maintenance MP
TRAT1318329S
Transports
Décision
Date de signature : 14-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décisions ND-MRF n°s 13-037, 13-038, 13-040 du 14 juin 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au directeur de l'unité de maintenance AME, aux agents approvisionneurs de l'entité logistique de l'unité de maintenance MF 77-VMI, au responsable des approvisionnements, aux responsables d'AMT et aux agents approvisionneurs de l'UM RER
TRAT1318589S
Transports
Décision
Date de signature : 14-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision GIS n° 2013-21 du 15 juin 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion et innovation sociales, chef d'établissement du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité Le Campus (CAM)
TRAT1318443S
Transports
Décision
Date de signature : 15-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision ND-SEM n° 2013-5271 du 21 juin 2013 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 3-3 bis
TRAT1318410S
Transports
Décision
Date de signature : 21-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision du 24 juin 2013 relative à l'approbation de modifications du schéma directeurde signalisation de direction de la route nationale 6 (section A6 Nord-route nationale 65)
DEVS1315645S
Transports
Décision
Date de signature : 24-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision du 25 juin 2013 fixant la liste des navires retenus dans le cadre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant au chalut en Méditerranée (campagne 2013)
TRAM1313228S
Transports
Décision
Date de signature : 25-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision du 25 juin 2013 de déclassement en volumétrie VAL VAD n° 2013-5063 Opération Boulogne-Billancourt (92100)
TRAT1318569S
Transports
Décision
Date de signature : 25-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision ND MRF n° 13-025 du 29 mai 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats de l'unité de maintenance sur pneumatiques (MP)
TRAT1318091S
Transports
Décision
Date de signature : 29-05-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision n° 2013-5088 du 29 mai 2013 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 2
TRAT1318637S
Transports
Décision
Date de signature : 29-05-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision du 29 mai 2013 concernant le dispositifrelatif aux redevances instituées au profit de l'EPSF
TRAT1315848S
Transports
Décision
Date de signature : 29-05-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision du 29 mai 2013 portant délégation de signature au directeur des autorisations, au directeur des référentiels, au directeur des contrôles, à l'adjoint au directeur des référentiels, à l'adjoint au directeur des contrôles et au chargé du projet « licences de conducteur de train » (EPSF)
TRAT1318900S
Transports
Décision
Date de signature : 29-05-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision du 25 juin 2013 portant cession de volumes VAL VAD-2013-5064 Opération Boulogne-Billancourt (92100)
TRAT1318571S
Transports
Décision
Date de signature : 25-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision RER n° 2013-16 du 26 juin 2013 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle contrôle de gestion
TRAT1318723S
Transports
Décision
Date de signature : 26-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision DSC n° 2013-03 du 1er juillet 2013 portant délégation de pouvoirs du chef de l'établissement départements et services communs (DSC) au responsable des ressources humaines et formation du département de la sécurité (SEC)
TRAT1318409S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision GIS n° 2013-24 du 1er juillet 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité protection sociale et espace santé (PSES)
TRAT1318689S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision du 29 mai 2013 portant délégation de signature aux directeurs, au secrétaire général, aux adjoints aux directeurs et au chef du service des ressources humaines pour tout ordre de mission d'un salarié sous leur responsabilité hiérarchique (EPSF)
TRAT1318910S
Transports
Décision
Date de signature : 29-05-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision RER n° 2013-11 du 30 mai 2013 portant délégation de signature du directeur de département RER au directeur de l'unité opérationnelle de la ligne B du RER
TRAT1318707S
Transports
Décision
Date de signature : 30-05-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision SEM D n° 2013-023 du 4 juin 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité opérationnelle ligne 6 au responsable du pôle technique et propreté
TRAT1318417S
Transports
Décision
Date de signature : 04-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision RER n° 2013-13 du 4 juin 2013 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable de l'unité spécialisée formation et réglementation (USFR)
TRAT1318716S
Transports
Décision
Date de signature : 04-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision ING n° 2013-09 du 12 juin 2013 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) au responsable de la mission « communication » dudit département
TRAT1318792S
Transports
Décision
Date de signature : 12-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision MRF n 13-027 du 14 juin 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au délégué de la directrice du département MRF
TRAT1318130S
Transports
Décision
Date de signature : 14-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision ND MRF n 13-029 du 14 juin 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable du groupe de soutien « gestion et compétitivité »
TRAT1318164S
Transports
Décision
Date de signature : 14-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision ND MRF n° 13-028 du 14 juin 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable du groupe de soutien ressources humaines/RHD
TRAT1318150S
Transports
Décision
Date de signature : 14-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision ND-M2E n° 191 du 31 mai 2013 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents du contrôle de gestion (CG)
TRAT1315339S
Transports
Décision
Date de signature : 31-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Décision du 18 juin 2013 portant modification de la décision du 28 décembre 2012 portant nomination du président de la commission mixte du statut des relations collectives entre la Société nationale des chemins de fer français et son personnel
DEVT1316032S
Transports
Décision
Date de signature : 18-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Délibération du 29 mars 2013portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration au directeur général SNCF Infra de la SNCF
TRAT1315286X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur général délégué stratégie et développement de la SNCF au directeur de l'immobilier
TRAT1315507X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Délibération de la séance du 24 mai 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1314925X
Transports
Autre
Date de signature : 24-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Décision n° 1 du 8 février 2013 portant agrandissement et rénovation de la station Château-Rouge Objectifs du projet et modalités de la concertation publique
TRAT1318670S
Transports
Décision
Date de signature : 08-02-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décisions GDI n°s 2013-34-35-36-37-39 du 1er mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'entité Bourg-la-Reine ; au responsable de l'entité Nanterre ; au responsable du pôle exploitation maintenance du réseau haute tension (EMTH) ; au directeur de l'unité opérationnelle transformation et distribution de l'énergie électrique (TDE) et au responsable de l'entité maintenance des systèmes du RER (MSR)
TRAT1318853S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décisions GDI n°s 2013-40-41-42-43-44 du 1er mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'entité opérationnelle voie ligne A ; au responsable de l'entité opérationnelle voie ligne B et au responsable de l'entité Villette
TRAT1318897S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision GDIn° 2013-45 du 1er mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du centre de maintenance de Barbès (RATP)
TRAT1319242S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision RER n° 2013-12 du 24 mai 2013 portant délégation de signature du directeur du département RER au directeur de la ligne A
TRAT1318698S
Transports
Décision
Date de signature : 24-05-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision MRF n° 13-022 du 29 mai 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats AME
TRAT1318079S
Transports
Décision
Date de signature : 29-05-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision ND MRF n° 13-023 du 29 mai 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats MF67-TW
TRAT1318081S
Transports
Décision
Date de signature : 29-05-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision ND MRF n° 13-024 du 29 mai 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats MF77-VMI
TRAT1318089S
Transports
Décision
Date de signature : 29-05-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision du 19 mars 2013 portant délégation de signature au secrétaire général et au chef de service des ressources humaines (EPSF)
TRAT1318912S
Transports
Décision
Date de signature : 19-03-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision VAL n° 2013-04 du 9 avril 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique RATP (VAL) aux agents de l'unité « achats généraux » (HAG) désignés ci-après
TRAT1319197S
Transports
Décision
Date de signature : 09-04-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision MD-SEM n° 2013-008 du 23 avril 2013portant délégation de signaturedu directeur de l'unité opérationnelle ligne 2 au responsable du pôle technique
TRAT1318414S
Transports
Décision
Date de signature : 23-04-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Décision ND MRF n° 2013-044 du 15 mai 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l'établissement MRF, au délégué de la directrice du département MRF et au responsable de l'unité technique « études »
TRAT1318692S
Transports
Décision
Date de signature : 15-05-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Arrêté du 11 juillet 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un organisme certificateur en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1318022A
Transports
Arrêté
Date de signature : 11-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Arrêté du 12 juillet 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1318219A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Arrêté du 12 juillet 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un organisme certificateur en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1318228A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Arrêté du 18 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 14 septembre 2012 portant désignation des membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1314971A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
-
Arrêté du 5 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2013 portant organisation et nomination du jury de validation des acquis de l'expérience pour la délivrance du diplôme d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande pour l'année 2013
TRAT1327325A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-11-2013
Date de publication : 25-11-2013
-
Décision du 30 septembre 2013 portant renouvellement d'agrément de la société Hydro Oil et Gas Training pour dispenser l'enseignement préparatoire à l'obtention du certificat de formation de base à la sécurité - période 2013-2014
TRAT1324587S
Transports
Décision
Date de signature : 30-09-2013
Date de publication : 25-11-2013
-
Avis relatif aux formulaires de demandes d'autorisations européennes et nationales de pêche pour l'année de gestion 2014
TRAM1326494V
Transports
Avis
Date de publication : 25-11-2013
-
Avis relatif aux modalités de gestion relatives aux autorisations de pêche européennes et nationales pour l'année de gestion 2014
TRAM1326566V
Transports
Avis
Date de publication : 25-11-2013
-
Avis n° 2 relatif à l'attribution de permis de mise en exploitation « un pour un », « de droit » et « de sécurité » des navires de pêche au mois d'octobre 2013 pour la façade Atlantique-Manche-mer du Nord et pour la façade Méditerranée
TRAM1325805V
Transports
Avis
Date de publication : 10-12-2013
-
Avis modifiant l'avis relatif aux modalités de gestion relatives aux autorisations de pêche européennes et nationales pour l'année de gestion 2014
TRAM1327602V
Transports
Avis
Date de publication : 10-12-2013
-
Avis modifiant l'avis relatif aux formulaires de demandes d'autorisations européennes et nationales de pêche pour l'année de gestion 2014
TRAM1327607V
Transports
Avis
Date de publication : 10-12-2013
-
Arrêté du 14 novembre 2013 portant renouvellement d'un agrément de laboratoires d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1327642A
Transports
Arrêté
Date de signature : 14-11-2013
Date de publication : 10-12-2013
-
Arrêté du 20 novembre 2013 relatif à la commission d'examen conduisant à la délivrance du brevet de chef de quart 500 (session des 12 et 13 décembre 2013)
TRAT1328741A
Transports
Arrêté
Date de signature : 20-11-2013
Date de publication : 10-12-2013
-
Décision du 23 octobre 2013 portant attribution d'un permis de mise en exploitation à la SARL Agrion
TRAM1322161S
Transports
Décision
Date de signature : 23-10-2013
Date de publication : 10-12-2013
-
Décision ND/SEM n° 2013-5523 du 8 novembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 4
TRAT1328054S
Transports
Décision
Date de signature : 08-11-2013
Date de publication : 10-12-2013
-
Arrêté du 24 octobre 2013 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
TRAT1324469A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-10-2013
Date de publication : 25-11-2013
-
Arrêté du 4 novembre 2013 portant renouvellement d'un agrément de laboratoires d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1327328A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-11-2013
Date de publication : 25-11-2013
-
Arrêté du 26 juillet 2013 portant agrément de médecins et psychologuesau titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1318916A
Transports
Arrêté
Date de signature : 26-07-2013
Date de publication : 25-08-2013
-
Arrêté du 7 août 2013 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1317481A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-08-2013
Date de publication : 25-08-2013
-
Décision GDI n° 2013-019 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien ressources humaines et communication (RH-COM)/RATP
TRAT1319817S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 25-08-2013
-
Décisions VAL n°s 2013-23-24-25-26-27 du 30 juillet 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) aux responsables de site
TRAT1322095S
Transports
Décision
Date de signature : 30-07-2013
Date de publication : 25-09-2013
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Décision VAL n° 2013-28 du 30 juillet 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de site
TRAT1322679S
Transports
Décision
Date de signature : 30-07-2013
Date de publication : 25-09-2013
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Décisions VAL n°s 2013-21-22 du 12 août 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique à des chargés d'affaires en immobilier dudit département
TRAT1322195S
Transports
Décision
Date de signature : 12-08-2013
Date de publication : 25-09-2013
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Décision du 27 août 2013 relative à l'approbation de modifications des schémas directeurs de signalisation de direction de l'autoroute A 77 et des routes nationales 7 et 82
DEVS1315646S
Transports
Décision
Date de signature : 27-08-2013
Date de publication : 25-09-2013
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Décision NU MRF/MP n° 2013-08 du 1er juin 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance du matériel sur pneumatiques au responsable des ressources humaines de l'unité (RATP)
TRAT1319815S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2013
Date de publication : 25-09-2013
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Décision n° 2013-17 du 4 juin 2013 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département RER
TRAT1322207S
Transports
Décision
Date de signature : 04-06-2013
Date de publication : 25-09-2013
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Décision VAL n° NG 2013-19 du 4 juin 2013 portant déclassement par anticipation du terrain dit du « Noeud Papillon » situé à Nanterre
TRAT1322425S
Transports
Décision
Date de signature : 04-06-2013
Date de publication : 25-09-2013
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Décision VAL n° 2013-20 du 22 juillet 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) aux agents de l'unité achats généraux (HAG) désignés ci-après
TRAT1322174S
Transports
Décision
Date de signature : 22-07-2013
Date de publication : 25-09-2013
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Décision MRF n° 13-055 du 1er septembre 2013 portant délégation de pouvoirs de la directrice du département matériel roulant ferroviaire (MRF) au chargé de missions synergies transversales MRF
TRAT1322612S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2013
Date de publication : 25-09-2013
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Décision SEC n° 2013-19 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au directeur de l'unité opérationnelle sécurité des réseaux (UO SDR)
TRAT1322543S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2013
Date de publication : 25-09-2013
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Avis n° 1 relatif à l'attribution de permis de mise en exploitation « autre », « un pour un »,« de droit » et « de sécurité » des navires de pêche au mois d'août 2013 pour la façade Atlantique - Manche-mer du Nord et pour la façade Méditerranée
TRAM1321848V
Transports
Avis
Date de publication : 25-09-2013
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Délibération de la séance du 24 mai 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1322393X
Transports
Autre
Date de signature : 24-05-2013
Date de publication : 25-09-2013
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Décision GIS n° 2013-34 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité Le Campus (CAM)/RATP
TRAT1323962S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
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Décision GIS n° 2013-35 du 10 septembre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle gestion des rémunérations, des prestations et de la protection sociale (RPPS)-RATP
TRAT1323978S
Transports
Décision
Date de signature : 10-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
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Décision du 11 septembre 2013 portant cession de volumes VAL VAD n° 2013-5124 opération Boulogne-Billancourt (92100) (RATP)
TRAT1323966S
Transports
Décision
Date de signature : 11-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
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Arrêté du 13 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1322225A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
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Arrêté du 23 septembre 2013 portant renouvellement d'agréments d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1323918A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
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Décision ING n° 2013-01 du 27 février 2013portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité intégration dans les projets (IDP) (RATP)
TRAT1323271S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2013
Date de publication : 10-10-2013
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Délibération de la séance du 30 août 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1322523X
Transports
Autre
Date de signature : 30-08-2013
Date de publication : 25-09-2013
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Délibération de la séance du 30 août 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1322528X
Transports
Autre
Date de signature : 30-08-2013
Date de publication : 25-09-2013
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Arrêté du 30 août 2013 modifiant l'arrêté du 26 février 2013 relatif à la constitution de la commission générale des examens de la marine marchande pour les sessions de juin et septembre 2013
TRAT1322460A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-08-2013
Date de publication : 25-09-2013
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Arrêté du 5 avril 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1308645A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-04-2013
Date de publication : 25-04-2013
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Décision ND-SIT n° 2012-5050 du 1er janvier 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable du groupe de soutien achats et marchés (HAM)
TRAT1308772S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 25-04-2013
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Décision NU-MF67-TW n° 13-005 du 7 janvier 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance MF 67-TW au responsable des ressources humaines de l'unité de maintenance MF 67-TW
TRAT1309364S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2013
Date de publication : 25-04-2013
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Décision NG n° 2013-03 du 1er mars 2013 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
TRAT1309366S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
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Arrêté du 28 mars 2013 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalableà l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT1306767A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
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Arrêté du 7 mai 2013 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1311541A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
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Arrêté du 13 mai 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1311534A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
