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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Thématique: Mer
49 documents trouvés
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Type de document : Circulaire
Circulaire du 12 juin 2008 relative à la mise en œuvre du décret n° 2008-338 du 14 avril 2008 fixant les nouveaux taux de calcul des contributions patronales et des cotisations salariales à la pêche et aux cultures marines (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0814497C
Mer
Circulaire
Date de signature : 12-06-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Circulaire du 31 juillet 2008 relative à l'aide ménagère à domicile accordée par l'ENIM à ses ressortissants (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0823786C
Mer
Circulaire
Date de signature : 31-07-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Circulaire du 2 octobre 2008 relative aux plafonds de ressources pour l'attribution de prestations extralégales aux marins actifs et aux pensionnés et barèmes des aides au 1er septembre 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0823825C
Mer
Circulaire
Date de signature : 02-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Circulaire du 29 mai 2013 relative à la définition des modalités du versement de l'aide mise en place en faveur des entreprises de pêche impactées en vue de favoriser leur adaptation-reconversion, suite à l'arrêté préfectoral du 30 novembre 2012 réglementant la pêche et la mise sur le marché des espèces de la faune marine dans certaines zones maritimes de la Martinique en raison de la contamination des bassins par la chlordécone
TRAM1306292C
Mer
Circulaire
Date de signature : 29-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Circulaire du 18 juillet 2013 relative à la définition des modalités du versement de l'aide mise en place en faveur des entreprises de pêche impactées en vue de favoriser leur adaptation/reconversion, suite à l'arrêté préfectoral du 26 juin 2013 réglementant la pêche et la mise sur le marché des espèces de la faune marine dans certaines zones maritimes de la Guadeloupe en raison de la contamination des bassins par la chlordécone
TRAM1314074C
Mer
Circulaire
Date de signature : 18-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Circulaire du 6 novembre 2015 relative à la mise en œuvre des transferts de compétences prévus dans le domaine des ports maritimes par l’article 22 de la loi no 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République
DEVT1517444C
Mer
Circulaire
Date de signature : 06-11-2015
Date de publication : 25-11-2015
Document principal
Circulaire N° 0-24960-2021/ARM/DPMM/FORM et N°2211-2021/DAM/SMC du 30 novembre 2021 relative à la consolidation des synergies entre les centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) et la chaîne sémaphorique en matière de surveillance de la navigation maritime.
ARMB2103080C
Mer
Circulaire
Date de signature : 30-11-2021
Date de publication : 09-02-2022
Document principal
Circulaire du 3 juin 2024 relative à l’instruction des candidatures et promotions pour le Mérite maritime.
TREM2414009C
Mer
Circulaire
Date de signature : 04-06-2024
Date de publication : 05-06-2024
Document principal
Circulaire du 3 juin 2024 relative aux modalités d'attribution des bourses d'enseignement maritime supérieur pour les études à l’étranger en 2023-2024.
TREM2415914C
Mer
Circulaire
Date de signature : 03-06-2024
Date de publication : 19-06-2024
Document principal
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