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Type de document
Annexe
1
Arrêté
25
Convention
1
Décision
32
Note
1
Thématique
Transports
60
Mots clés
Document opposable
1
Organisation des services
3
Ressource humaine
3
Année de publication
2019
60
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2019
60 documents trouvés
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thématique
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 30 août 2019 relatif aux opérations de restructuration de Voies navigables de France ouvrant droit au sein de l’établissement public au bénéfice de la prime de restructuration de service, de l’allocation d’aide à la mobilité du conjoint et de l’indemnité de départ volontaire.
TRET1920528A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-08-2019
Date de publication : 04-09-2019
Document principal
Arrêté du 06 août 2019 portant délivrance d’agrément de psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET1923503A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-08-2019
Date de publication : 09-08-2019
Document principal
Arrêté du 06 août 2019 Portant délivrance d’agrément de psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains (TRET1923516A).
TRET1923516A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-08-2019
Date de publication : 10-08-2019
Annexe(s) :
1
Arrêté du 06 août 2019 portant délivrance d’agrément de psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains(TRET1923519A).
TRET1923519A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-08-2019
Date de publication : 13-08-2019
Document principal
Arrêté du 24 septembre 2019 portant renouvellement d’agrément de psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET1927461A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-09-2019
Date de publication : 28-09-2019
Document principal
Arrêté du 11 octobre 2019 portant délivrance d’agrément de psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET1929391A
Transports
Arrêté
Date de signature : 11-10-2019
Date de publication : 19-10-2019
Document principal
Arrêté du 1er octobre 2019 portant délivrance d’agrément d’un psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET1927992A
Transports
Arrêté
Date de signature : 01-10-2019
Date de publication : 05-10-2019
Document principal
Arrêté du 12 février 2019 modifiant l’arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l’examen d’attestation de capacité permettant l’exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure.
TRAT1902337A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-02-2019
Date de publication : 16-02-2019
Document principal
Arrêté du 28 mars 2019 portant désignation et commissionnement d’un enquêteur technique non-permanent au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
TRAT1911428A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-03-2019
Date de publication : 14-05-2019
Document principal
Arrêté du 10 mai 2019 modifiant l’arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l’examen d’attestation de capacité permettant l’exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure.
TRAT1912654A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-05-2019
Date de publication : 14-05-2019
Document principal
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