Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Thème : Urbanisme et aménagement
Circulaire du 18 juin 2013 relative à la réforme de la fiscalité de l'aménagement
ETLL1309352C
Urbanisme et aménagement
Circulaire
Date de signature : 18-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Thème : Transports
Décision ND-CCAS n° 2012-73 du 11 décembre 2012 portant délégation temporaire de signature du directeur de la caisse de coordination aux assurances sociales [CCAS] de la RATP, au responsable de l'entité affaires juridiques
TRAT1242366S
Transports
Décision
Date de signature : 11-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision ND-CCAS n° 2012-74 du 11 décembre 2012 portant délégation temporaire de signature du directeur de la caisse de coordination aux assurances sociales (CCAS) de la RATP au responsable de l'entité affaires juridiques
TRAT1242370S
Transports
Décision
Date de signature : 11-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision NG n° 2012-75 du 14 décembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique [VAL]
TRAT1242620S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Circulaire du 21 décembre 2012 relative à la mise en oeuvre de l'aide nationale à la structuration de la filière de la pêche et de l'aquaculture à La Réunion, prise en application de l'article 16.1 du règlement (CE) n° 247/2006 du Conseil et complémentaire au programme portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions ultrapériphériques de l'Union
DEVM1231023C
Transports
Circulaire
Date de signature : 21-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Délibération du 7 décembre 2012 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1241986X
Transports
Autre
Date de signature : 07-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Délibération du 7 décembre 2012 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1241993X
Transports
Autre
Date de signature : 07-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Circulaire du 10 avril 2013 fixant la liste des navires retenus au plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anguille en Méditerranée continentale
TRAM1243122C
Transports
Circulaire
Date de signature : 10-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Circulaire du 10 avril 2013 relative à la commission générale des examens de la marine marchande pour la session de mai-juin 2013
TRAT1307345C
Transports
Circulaire
Date de signature : 10-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Circulaire du 12 avril 2013 fixant la liste des navires retenus au plan de sortie de flotte pour les navires pêchant le cabillaud
TRAM1304849C
Transports
Circulaire
Date de signature : 12-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
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