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Annexes à l'arrêté du 24 novembre 2009 relatif à la formation des officiers de 1re classe de la marine marchande publié au Journal officiel n° 294 du 19 décembre 2009 et au Bulletin officiel n° 2009-0024 ci-joint dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVT0926139A
Administration générale
Annexe
Date de signature : 24-11-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Avenant n° 1 du 11 décembre 2009 relatif à la circulaire du 2 juin 2009 relative à la prestation scolarité pour les agents du ministère (MEEDDM)
DEVK0930696Q
Administration générale
Avenant
Date de signature : 11-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Arrêté du 15 décembre 2009 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat au titre de l'année 2010 (services déconcentrés)
DEVL0929793A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK0930615A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Décision du 4 novembre 2009 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK0927414S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-11-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Décision du 8 décembre 2009 portant déclassement du domaine public de l'Etat et désaffectation d'un ensemble immobilier domanial sis 58, boulevard Lefebvre, 27, avenue Albert-Bartholomé, 7, avenue de la Porte-de-Plaisance et 10, rue Theuriet, 75015 Paris
DEVK0929324S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Arrêté du 9 décembre 2009 portant nomination du président du comité consultatif des réseaux d'observations météorologiques
DEVK0928282A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Circulaire du 15 juillet 2010 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEEDDM affectés en service déconcentré au titre de l'année 2010
DEVK1017024C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 15-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Circulaire du 15 juillet 2010 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels affectés en administration centrale au titre de l'année 2010
DEVK1017034C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 15-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Circulaire du 15 juillet 2010 relative au régime indemnitaire 2010 des architectes et urbanistes de l'État
DEVK1018256C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 15-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Circulaire du 30 juillet 2010 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats des chefs de service, des directeurs adjoints, des sous-directeurs, des experts de haut niveau et des directeurs de projet
DEVK1017798C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Circulaire du 30 juillet 2010 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats des administrateurs civils
DEVK1016983C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Circulaire du 30 juillet 2010 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEEDDM
DEVK1016985C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Note du 22 juillet 2010 relative au complément de rémunération au titre de l'année 2010 pour les agents contractuels dits « Berkani » exerçant des fonctions autres que celles définies par l'article 34 de la loi du 12 avril 2000
DEVK1018405C
Administration générale
Note
Date de signature : 22-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Note du 22 juillet 2010 relative au complément de rémunération pour les agents contractuels dits « Berkani » au titre de l'année 2010
DEVK1019885C
Administration générale
Note
Date de signature : 22-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Arrêté du 23 juillet 2010 fixant la date des élections à la commission administrative paritaire des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
DEVK1020590A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Arrêté du 27 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 24 mars 2010 fixant, au titre de l'année 2010, la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVK1019802A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Décision du 14 mai 2010 portant délégation de gestion
DEVK1018670S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-05-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Décision du 7 juin 2010 modifiant la décision du 11 mai 2010 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès de la directrice des ressources humaines
DEVK1015276S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-06-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Arrêté du 15 juillet 2010 portant nomination à la commission de sélection prévue à l'article 6 du décret n° 2005-367 du 21 avril 2005 modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable
DEVK1018229A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Arrêté du 16 juillet 2010 portant composition du comité technique paritaire spécial du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
DEVK1016008A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Arrêté du 22 juillet 2010 fixant la date des élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire à l'égard des corps des dessinateurs
DEVK1019954A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Arrêté du 22 juillet 2010 fixant la date des élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire à l'égard des corps des adjoints administratifs
DEVK1019956A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1016375A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
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Arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1016383A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-06-2010
Date de publication : 10-07-2010