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Arrêté du 10 janvier 2011 portant inscription à un tableau d'avancement (ponts, eaux et forêts) Rectificatif au Bulletin officiel n° 2011-03 du 25 février 2010
DEVK1109175A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-01-2011
Date de publication : 25-04-2011
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Arrêté du 31 mars 2011 portant nomination (ponts, eaux et forêts)
DEVK1109172A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
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Arrêté du 31 mars 2011 portant nomination au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2011
DEVK1109170A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
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Arrêté du 21 juin 2011 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1117337A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Arrêté du 22 juin 2011 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1104058A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Arrêté du 5 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 15 février 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1118853A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-07-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Arrêté du 6 juillet 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1118866A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-07-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Décision du 27 juin 2011 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1117475S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Circulaire du 17 mars 2011 relative au prérepérage des zones prioritaires de lutte contre l'habitat indigne : mise à disposition des nouveaux CD-ROM PPPI
DEVK1107864C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 17-03-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la fixation, pour 2011, des coefficients de performance de l'indemnité de performance et de fonctions des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1116833N
Administration générale
Note
Date de signature : 20-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Arrêté du 16 juin 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du conseil général de l'environnement et du développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1116747A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Arrêté du 17 juin 2011 portant composition du comité technique paritaire spécial du secrétariat général
DEVK1116442A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Arrêté du 20 juin 2011 portant création de commissions locales de réforme
DEVK1116261A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Arrêté du 20 juin 2011 portant création de commissions consultatives compétentes à l'égard des ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1116275A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Arrêté du 22 juillet 2011 portant attribution du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires à des stagiaires sortis en 2010 et 2011 de l'École nationale des techniciens de l'équipement
DEVK1120583A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
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Circulaire du 29 juillet 2011 relative aux aides financières accordées aux agents du ministère
DEVK1106945C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 29-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
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Circulaire du 29 juillet 2011 relative à l'attribution d'un prêt aux agents pour leurs enfants qui décohabitent pour suivre des études
DEVK1119861C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 29-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
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Note de gestion du 19 juillet 2011 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie B du MEDDTL
DEVK1119100N
Administration générale
Note
Date de signature : 19-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
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Instruction du 1er août 2011 relative à l'organisation de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2011
IOCS1118237J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 01-08-2011
Date de publication : 25-08-2011
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Instruction du 1er juin 2011 relative au recouvrement des créances des parcs de l'équipement
DEVK1115813J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 01-06-2011
Date de publication : 10-08-2011
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Instruction du 27 avril 2011 relative au transfert des parcs de l'équipement
DEVK1108945J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 27-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
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Convention de délégation de gestion du 31 mars 2011
DEVK1112326X
Administration générale
Convention
Date de signature : 31-03-2011
Date de publication : 25-05-2011
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Arrêté du 28 décembre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (annule et remplace ce même arrêté publié dans le Bulletin officiel n° 2011-1 du 25 janvier 2011)
DEVK1100210A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 25-05-2011
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Arrêté du 13 avril 2011 portant nomination au grade d'administrateur de 3e classe des affaires maritimes
DEVK1107200A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
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Arrêté du 6 mai 2011 portant inscription d'inspecteurs généraux de l'administration du développement durable au tableau d'avancement pour l'accès à l'échelon spécial
DEVK1111916
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-05-2011
Date de publication : 10-06-2011