-
Annexe et carte à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à écrevisses à pattes blanches (zone spéciale de conservation).
TREL2122848A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 16-10-2021
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 25 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 08 mars 2012 portant désignation du site Natura 2000 « vallée de la Loire entre Imphy et Decize » renommé « Val de Loire nivernais » (zone de protection spéciale).
TREL2135252A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 28-12-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 16 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2006 portant désignation du site Natura 2000 Presqu'ile d'Arvert (zone spéciale de conservation).
TREL2134066A
Nature
Annexe
Date de signature : 16-11-2021
Date de publication : 28-12-2021
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de Sillé » (zone spéciale de conservation).
TREL2136573A
Nature
Annexe
Date de signature : 06-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Alpes Mancelles » (zone spéciale de conservation).
TREL2136579A
Nature
Annexe
Date de signature : 06-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 Carrières souterraines de Vouvray-sur-Huisne.
TREL2136589A
Nature
Annexe
Date de signature : 06-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 09 mai 2022 modifiant l'arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Epte francilienne et ses affluents (zone spéciale de conservation).
TREL2213827A
Nature
Annexe
Date de signature : 09-05-2022
Date de publication : 17-05-2022
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de l'Eure » (zone spéciale de conservation).
TREL2128164A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 05-11-2021
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 06 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 « Bonne Anse, marais de Bréjat et de Saint Augustin » (zone de protection spéciale).
TREL2127825A
Nature
Annexe
Date de signature : 14-09-2021
Date de publication : 05-11-2021
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Loire et de l'Allier entre Mornay-sur-Allier et Neuvy-sur-Loire » renommé « Vallées de la Loire et de l'Allier entre Cher et Nièvre » (zone de protection spéciale).
TREL2127828A
Nature
Annexe
Date de signature : 14-09-2021
Date de publication : 05-11-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs » et abrogeant l’arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site « Réseau de cavités à barbastelles et grands rhinolophes de la vallée du Doubs (4 cavités) » (zone spéciale de conservation).
TREL2210565A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 09 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saône » (zone spéciale de conservation).
TREL2210567A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux » renommé « Vallons forestiers et milieux humides de la forêt de Chaux » et abrogeant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site « Côte de Château le Bois et gouffre du Creux à Pépé » (zone spéciale de conservation).
TREL2304102A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Châtaigneraies à Osmoderma eremita au sud du Mans » (zone spéciale de conservation).
TREL2304125A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Bocage à Osmoderma eremita au nord de la forêt de Perseigne » (zone spéciale de conservation).
TREL2304123A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Petite montagne du Jura » (zone spéciale de conservation).
TREL2304105A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Reculées de la Haute Seille » (zone spéciale de conservation).
TREL2304104A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 07 mai 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées du Dessoubre, de la Réverotte et du Doubs » renommé « Vallée du Dessoubre » et abrogeant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site « Tourbière des Cerneux-Gourinots et zones humides environnantes, les Seignes des Guinots, le Verbois» (zone spéciale de conservation).
TREL2304101A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 24-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Dordogne quercynoise »
(zone spéciale de conservation).
TREL2304099A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 24-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée du Loir de Vaas à Bazouges » (zone spéciale de conservation).
TREL2304114A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 10 avril 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de ravin et landes du vallon de Canada, barrage du Pont du Roi » renommé « Vallon de Canada et barrage du Pont du Roi » (zone spéciale de conservation).
TREL2304100A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 24-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 01 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée du Rutin, coteau de Chaumiton, étang de Saosnes et forêt de Perseigne » (zone spéciale de conservation).
TREL2304110A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 portant désignation du site Natura 2000 « Lac du Bourget et marais de Chautagne » (zone spéciale de conservation).
TREL2304096A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 « Ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône » renommé « Forêts alluviales et lônes du Haut Rhône » (zone spéciale de conservation).
TREL2304095A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Bocage à Osmoderma eremita entre Sillé-le-Guillaume et la Grande-Charnie » (zone spéciale de conservation).
TREL2304117A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Sambre » (zone spéciale de conservation)
TREL2304097A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 23 juin 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de cavités à Minioptères de Schreibers en Franche-Comté (12 cavités) » renommé « Réseau de cavités à Minioptères de Schreibers en Franche-Comté (6 cavités) » (zone spéciale de conservation).
TREL2304106A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Marais Vernier, Risle Maritime » (zone spéciale de conservation).
TREL2304098A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Les Usses » (zone spéciale de conservation).
TREL2304094A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 29 octobre 2021 portant désignation du site Natura 2000 Nord Bretagne DH
(zone spéciale de conservation).
TREL2201274A
Nature
Annexe
Date de signature : 29-10-2021
Date de publication : 04-02-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 1er octobre 2021 portant désignation du site Natura 2000 Récifs du mont sous-marin de l'Agriate (zone spéciale de conservation).
TREL2201264A
Nature
Annexe
Date de signature : 01-10-2021
Date de publication : 04-02-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 1er octobre 2021 portant désignation du site Natura 2000 Grands Dauphins de l'Agriate (zone spéciale de conservation).
TREL2201278A
Nature
Annexe
Date de signature : 01-10-2021
Date de publication : 04-02-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 11 mars 2022 portant désignation du site Natura 2000 « Marais de Vittoncourt » (zone de protection spéciale).
TREL2208398A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 11 mars 2022 portant désignation du site Natura 2000 « Marais d'Ippling » (zone de protection spéciale).
TREL2208400A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 04 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Etangs du canal d'Ille et Rance » (zone spéciale de conservation).
TREL2208402A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 03 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Côte de Champvermol » (zone spéciale de conservation).
TREL2206020A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Pelouses de la région vésulienne et vallée de la Colombine » (zone spéciale de conservation).
TREL2206018A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 14 septembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Sables du Tricastin » (zone spéciale de conservation).
TREL2205981A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (6 cavités) » et renommé « Réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (4 cavités) » (zone spéciale de conservation).
TREL2206015A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 26 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée du Dessoubre, de la Réverotte et du Doubs » renommé « Vallée du Dessoubre » (zone de protection spéciale).
TREL2208385A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 31 janvier 1990 portant désignation du site Natura 2000 « Zones humides de Moselle » renommé « Marais de Francaltroff-Erstroff, de Lening et d’Albe »
(zone de protection spéciale).
TREL2208393A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 04 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Plaine et étang du Bischwald » (zone de protection spéciale).
TREL2208394A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Ruisseaux à écrevisses du bassin de l’Yonne amont » renommé « Milieux humides, forêts, pelouses et habitats à Chauves-souris du Morvan » et abrogeant divers arrêtés de désignation de sites Natura 2000 (zone spéciale de conservation).
TREL2205976A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 04 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Rivière Elle » (zone spéciale de conservation).
TREL2205966A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de Chaux » (zone de protection spéciale).
TREL2208388A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 22 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 rochers de Biarritz : le Bouccalot et la Roche ronde » (zone de protection spéciale).
TREL2308300A
Nature
Annexe
Date de signature : 22-11-2023
Date de publication : 16-01-2024
Annexe(s) :