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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Nature
Type de document : Arrêté
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Arrêté du 21 juillet 2021 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2121852A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-07-2021
Date de publication : 28-07-2021
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Arrêté du 8 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 17 août 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de la Guadeloupe.
TREL1925994A
Nature
Arrêté
Date de signature : 08-10-2019
Date de publication : 09-10-2019
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Arrêté du 10 octobre 2019 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL1928244A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-10-2019
Date de publication : 12-10-2019
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Arrêté du 14 novembre 2019 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL1931917A
Nature
Arrêté
Date de signature : 14-11-2019
Date de publication : 15-11-2019
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Arrêté du 27 septembre 2019 modifiant l’arrêté du 10 novembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national des Cévennes.
TREL1926601A
Nature
Arrêté
Date de signature : 27-09-2019
Date de publication : 03-10-2019
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Arrêté du 18 juillet 2019 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL1918523A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-07-2019
Date de publication : 26-07-2019
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Arrêté du 19 septembre 2019 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL1925315A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-09-2019
Date de publication : 24-09-2019
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Arrêté du 24 avril 2020 portant agrément d'un site naturel de compensation – site de Cossure, commune de Saint-Martin-de-Crau (Bouches-du-Rhône).
TREL1936865A
Nature
Arrêté
Date de signature : 24-04-2020
Date de publication : 28-04-2020
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Arrêté du 01 février 2022 relatif au commissionnement d'agents de réserves naturelles.
TREL2200207A
Nature
Arrêté
Date de signature : 01-02-2022
Date de publication : 03-02-2022
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Arrêté du 21 janvier 2022 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2139005A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-01-2022
Date de publication : 05-02-2022
Aucun
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