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Arrêté
49
Autre
39
Avis
6
Circulaire
30
Décision
224
Instruction
1
Note
1
Thématique
Transports
350
Mots clés
Année de publication
2013
350
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2013
350 documents trouvés
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Signé le : 18-06-2013
Circulaire du 18 juin 2013 mettant en application l'arrêté du 2 avril 2013 relatif à la mise en oeuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant au chalut en Méditerranée
TRAM1311235C
Transports
Circulaire
Date de signature : 18-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Circulaire du 18 juin 2013 relative à la mise en oeuvre du programme opérationnel FEP (mesure 1.2 art. 24 [1, v]) arrêt temporaire d'activité du 15 avril au 12 juillet 2013 pour les chalutiers de Méditerranée et (mesure 1.5.5 art. 27) formation
TRAM1311237C
Transports
Circulaire
Date de signature : 18-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Signé le : 21-06-2013
Décision ND-SEM n° 2013-5271 du 21 juin 2013 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 3-3 bis
TRAT1318410S
Transports
Décision
Date de signature : 21-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Signé le : 24-06-2013
Décision du 24 juin 2013 relative à l'approbation de modifications du schéma directeurde signalisation de direction de la route nationale 6 (section A6 Nord-route nationale 65)
DEVS1315645S
Transports
Décision
Date de signature : 24-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Signé le : 25-06-2013
Décision MRF/GS HA/NGS n° 13-001 du 25 juin 2013 portant délégation de signature du responsable du groupe de soutien « achats » (GS HA)/RATP
TRAT1325603S
Transports
Décision
Date de signature : 25-06-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision du 25 juin 2013 fixant la liste des navires retenus dans le cadre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant au chalut en Méditerranée (campagne 2013)
TRAM1313228S
Transports
Décision
Date de signature : 25-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision du 25 juin 2013 de déclassement en volumétrie VAL VAD n° 2013-5063 Opération Boulogne-Billancourt (92100)
TRAT1318569S
Transports
Décision
Date de signature : 25-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision du 25 juin 2013 portant cession de volumes VAL VAD-2013-5064 Opération Boulogne-Billancourt (92100)
TRAT1318571S
Transports
Décision
Date de signature : 25-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Signé le : 26-06-2013
Arrêté du 26 juin 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1310598A
Transports
Arrêté
Date de signature : 26-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Arrêté du 26 juin 2013 portant habilitation de sociétés fournissant le service de télépéage de la taxe sur les véhicules de transport de marchandises en application de l'article 277 du code des douanes
TRAT1315225A
Transports
Arrêté
Date de signature : 26-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision RER n° 2013-16 du 26 juin 2013 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle contrôle de gestion
TRAT1318723S
Transports
Décision
Date de signature : 26-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Signé le : 27-06-2013
Circulaire du 27 juin 2013 relative à la commission générale des examens de la marine marchande pour la session de septembre 2013
TRAT1315736C
Transports
Circulaire
Date de signature : 27-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Signé le : 28-06-2013
Délibération de la séance du 28 juin 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1317744X
Transports
Autre
Date de signature : 28-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Délibération de la séance du 28 juin 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1317797X
Transports
Autre
Date de signature : 28-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Signé le : 01-07-2013
Arrêté du 1er juillet 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1316992A
Transports
Arrêté
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision n° 2013-27 du 1er juillet 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint opérations de transport et de maintenance de la RATP au directeur du département BUS, responsable de champ exploitation ferroviaire tramway, et au délégué du directeur du département BUS en charge du tramway
TRAT1325915S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Circulaire du 1er juillet 2013 relative à l'exonération des redevances domaniales au titre des années 2012, 2013 et 2014 pour les ostréiculteurs affectés par un épisode de mortalité massive de naissains ou de demi-élevages d'huîtres creuses
TRAM1317093C
Transports
Circulaire
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision DSC n° 2013-03 du 1er juillet 2013 portant délégation de pouvoirs du chef de l'établissement départements et services communs (DSC) au responsable des ressources humaines et formation du département de la sécurité (SEC)
TRAT1318409S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision GIS n° 2013-24 du 1er juillet 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité protection sociale et espace santé (PSES)
TRAT1318689S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Signé le : 02-07-2013
Décision du 2 juillet 2013 relative à l'approbation du schéma directeur de signalisation de direction de la route nationale 532 (section Valence - Bourg-de-Péage) et à l'approbation de modifications des schémas directeurs de signalisation de direction de la route nationale 7 et de l'autoroute A 49
DEVS1315380S
Transports
Décision
Date de signature : 02-07-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Signé le : 05-07-2013
Arrêté du 5 juillet 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1316993A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Arrêté du 5 juillet 2013 portant renouvellement d'agréments d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1317644A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Arrêté du 5 juillet 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1317661A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Signé le : 11-07-2013
Arrêté du 11 juillet 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un organisme certificateur en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1318022A
Transports
Arrêté
Date de signature : 11-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Signé le : 12-07-2013
Arrêté du 12 juillet 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1318219A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
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