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Arrêté
49
Autre
39
Avis
6
Circulaire
30
Décision
224
Instruction
1
Note
1
Thématique
Transports
350
Mots clés
Année de publication
2013
350
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2013
350 documents trouvés
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Signé le : 01-09-2013
Décision MRF n° 13-055 du 1er septembre 2013 portant délégation de pouvoirs de la directrice du département matériel roulant ferroviaire (MRF) au chargé de missions synergies transversales MRF
TRAT1322612S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Décision SEC n° 2013-19 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au directeur de l'unité opérationnelle sécurité des réseaux (UO SDR)
TRAT1322543S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Décision MRF note unité DIR/00/07/07/13-000 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance AME au responsable ressources humaines de l'unité de maintenance AME (RATP)
TRAT1326329S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Décisions SEM n°s 2013-5469-5475 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 14 et au directeur de l'unité opérationnelle ligne 2 (RATP)
TRAT1325495S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision GIS n° 2013-34 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité Le Campus (CAM)/RATP
TRAT1323962S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Signé le : 04-09-2013
Décision n° 2013-37 du 4 septembre 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) RATP
TRAT1324591S
Transports
Décision
Date de signature : 04-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision VAL n° 2013-38 du 4 septembre 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique RATP
TRAT1324595S
Transports
Décision
Date de signature : 04-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Signé le : 10-09-2013
Décisions n°s 2013-04-05 du 10 septembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département juridique (JUR/RATP) au responsable de l'unité spécialisée affaires sociales, aux responsables d'unité spécialisée de (JUR)
TRAT1326040S
Transports
Décision
Date de signature : 10-09-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Décision GIS n° 2013-35 du 10 septembre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle gestion des rémunérations, des prestations et de la protection sociale (RPPS)-RATP
TRAT1323978S
Transports
Décision
Date de signature : 10-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Signé le : 11-09-2013
Décision du 11 septembre 2013 portant cession de volumes VAL VAD n° 2013-5124 opération Boulogne-Billancourt (92100) (RATP)
TRAT1323966S
Transports
Décision
Date de signature : 11-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Signé le : 13-09-2013
Arrêté du 13 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1322225A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Signé le : 16-09-2013
Décision BUS n° 2013-13 du 16 septembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au délégué du directeur du département BUS
TRAT1325958S
Transports
Décision
Date de signature : 16-09-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Signé le : 23-09-2013
Décision du 23 septembre 2013 portant cession parcellaire VAL VAD n° 2013-5126, 79, avenue du Général-Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt (RATP)
TRAT1323968S
Transports
Décision
Date de signature : 23-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Décision du 23 septembre 2013 de déclassement parcellaire VAL VAD n° 2013-5077, 79, avenue du Général-Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt (RATP)
TRAT1323974S
Transports
Décision
Date de signature : 23-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Arrêté du 23 septembre 2013 portant renouvellement d'agréments d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1323918A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Signé le : 30-09-2013
Décision ING/CG n° 2013-019 du 30 septembre 2013 portant délégation de signature du contrôleur de gestion du département de l'ingénierie (ING), responsable du groupe de soutien contrôle de gestion (CG), au contrôleur de gestion, adjoint au responsable du groupe de soutien contrôle de gestion (CG)/RATP
TRAT1326441S
Transports
Décision
Date de signature : 30-09-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Décision du 30 septembre 2013 portant renouvellement d'agrément de la société Hydro Oil et Gas Training pour dispenser l'enseignement préparatoire à l'obtention du certificat de formation de base à la sécurité - période 2013-2014
TRAT1324587S
Transports
Décision
Date de signature : 30-09-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Signé le : 01-10-2013
Décision n° GIS 2013-44 du 1er octobre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité gestion des rémunérations et des systèmes d'information (GRSI)
TRAT1324521S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision VAL n° 2013-29 du 1er octobre 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l'unité logistique distribution revente (LDR) RATP
TRAT1324989S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Décision GIS n° 2013-36 du 1er octobre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité observatoire social et politique de la diversité (OSD)/RATP
TRAT1325960S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Signé le : 07-10-2013
Arrêté du 7 octobre 2013 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT1323872A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-10-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Signé le : 08-10-2013
Décision n° 2013-44 du 8 octobre 2013 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département commercial (CML)
TRAT1326074S
Transports
Décision
Date de signature : 08-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Décision NG n° 2013-47 du 8 octobre 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) RATP
TRAT1326825S
Transports
Décision
Date de signature : 08-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Signé le : 10-10-2013
Arrêté du 10 octobre 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1323905A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Signé le : 23-10-2013
Décision du 23 octobre 2013 portant attribution d'un permis de mise en exploitation à la SARL Agrion
TRAM1322161S
Transports
Décision
Date de signature : 23-10-2013
Date de publication : 10-12-2013
Document principal
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