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Résultats de recherche : - Type de document: Note, Année de publication: 2019
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Publié le : 28-12-2019
Note technique du 10 décembre 2019 relative à la saisie des données pour le rapport d’activité des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2019.
TREL1936942N
Eau
Note
Date de signature : 10-12-2019
Date de publication : 28-12-2019
Document principal
Publié le : 25-12-2019
Note technique du 19 décembre 2019 abrogeant la circulaire du 23/10/2012 relative à l'application de l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d’évaluation et les modalités de détermination de l’état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l’état chimique des eaux souterraines (NOR : DEVL1227826C).
TREL1935920N
Nature
Note
Date de signature : 19-12-2019
Date de publication : 25-12-2019
Document principal
Publié le : 06-12-2019
Note technique du 7 août 2019 relative à la mise en place d’une approche budgétaire intégrée relative à l’égalité entre les femmes et les hommes dans la programmation des crédits de la politique de la ville - Expérimentation d’un budget intégrant l’égalité entre les femmes et les hommes appliqué au programme 147 Politique de la ville.
LOGV1923176N
Ville et cohésion des territoires
Note
Date de signature : 07-08-2019
Date de publication : 06-12-2019
Document principal
Publié le : 23-11-2019
Note technique du 31 octobre 2019 relative à l’intervention du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres sur le domaine public maritime naturel.
TREL1909668N
Nature
Note
Date de signature : 31-10-2019
Date de publication : 23-11-2019
Document principal
Publié le : 28-09-2019
Note technique du 12 août 2019 relative à l’application des textes de transposition de la directive (UE) 2016/1629.
TRET1906584N
Transports
Note
Date de signature : 12-08-2019
Date de publication : 28-09-2019
Date de publication en vue de son opposabilité : 23-10-2019
Document principal
Publié le : 13-09-2019
Note technique du 19 juillet 2019 relative aux règles d'ordonnancement et d'assignation comptable dans le cadre de l'engagement de mesures de protection ou de lutte contre les pollutions marines (« financement POLMAR de crise »).
TREL1917102N
Nature
Note
Date de signature : 19-07-2019
Date de publication : 13-09-2019
Document principal
Publié le : 12-09-2019
Note technique du 19 juin 2019 relative à l’application du régime d’évaluation des incidences Natura 2000 aux documents d’orientation et de gestion forestière et aux coupes et autres travaux forestiers.
TREL1920052N
Nature
Note
Date de signature : 19-06-2019
Date de publication : 12-09-2019
Document principal
Publié le : 05-09-2019
Note technique du 26 août 2019 abrogeant la circulaire DGPAAT/SDDRC/C2012-3047 du 27 avril 2012 relative à la gestion contractuelle des sites Natura 2000 majoritairement terrestres en application des articles R.414-8 à 18 du Code de l’environnement (n° NOR: DEVL1131446C).
TREL1902649N
Nature
Note
Date de signature : 26-08-2019
Date de publication : 05-09-2019
Document principal
Publié le : 10-08-2019
Note de gestion du 1er août 2019 relative à la prime de service et de rendement (PSR) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MTES et au MCTRCT.(abrogée par le TREK2100744N)
TREK1923086N
Administration générale
Note
Date de signature : 01-08-2019
Date de publication : 10-08-2019
Document principal
Publié le : 07-08-2019
Note technique du 24 juillet 2019 relative à l’accueil de 30 000 stagiaires de classe de troisième des réseaux d’éducation prioritaire renforcés en séquence d’observation dans les secteurs privé et public.
LOGV1920993N
Collectivités territoriales
Note
Date de signature : 24-07-2019
Date de publication : 07-08-2019
Document principal
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