Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Note, Année de publication: 2012

37 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 25-11-2012

Note de gestion du 4 mai 2012 relative aux agents contractuels de parcs nationaux de France (PNF), des parcs nationaux et de l'Agence des aires marines protégées (AAMP) (rectificatif)
DEVK1221319Z Administration générale Note Date de signature : 04-05-2012 Date de publication : 25-11-2012
- Document principal

Publié le : 10-11-2012

Note de gestion du 19 octobre 2012 modifiant la note du 29 avril 2012 relative au complément de rémunération pour les agents contractuels dits « Berkani » au titre de l'année 2012
DEVK1237316N Administration générale Note Date de signature : 19-10-2012 Date de publication : 10-11-2012
- Document principal
Note du 23 octobre 2012 relative à la mise en place d'un complément exceptionnel indemnitaire pour les agents des corps des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière
DEVK1237612N Administration générale Note Date de signature : 23-10-2012 Date de publication : 10-11-2012
- Document principal

Publié le : 25-10-2012

Note du 27 septembre 2012 relative aux modalités d'application de l'avantage spécifique d'ancienneté du dispositif mis en place par le décret n° 95-313 du 21 mars 1995 pour les personnels affectés dans les quartiers urbains particulièrement difficiles
DEVK1227650N Administration générale Note Date de signature : 27-09-2012 Date de publication : 25-10-2012
- Document principal
Note du 5 octobre 2012 relative à la mise en place d'un complément exceptionnel indemnitaire pour les agents des corps des techniciens supérieurs du développement durable et des secrétaires d'administration et de contrôle du développement durable
DEVK1235329N Administration générale Note Date de signature : 05-10-2012 Date de publication : 25-10-2012
- Document principal
Note de gestion du 8 octobre 2012 relative à l'attribution d'une indemnité journalière pour les inspecteurs de la sécurité des navires et de la prévention des risques professionnels maritimes effectuant des visites de sécurité des navires au titre du contrôle par l'État du port, les samedis, dimanches et jour fériés
DEVK1235967N Administration générale Note Date de signature : 08-10-2012 Date de publication : 25-10-2012
- Document principal

Publié le : 10-10-2012

Note de gestion du 11 septembre 2012 relative à la procédure d'attribution de la PFR 2012 des agents de catégorie B du ministère chargé de l'agriculture en poste dans les services du MEDDE et du METL
DEVK1234463N Administration générale Note Date de signature : 11-09-2012 Date de publication : 10-10-2012
- Document principal

Publié le : 10-09-2012

Note du 3 août 2012 relative aux principes généraux d'harmonisation, aux modalités de recours et aux commissions indemnitaires concernant le régime indemnitaire des personnels affectés sur des postes du METL ou du MEDDE
DEVK1231488N Administration générale Note Date de signature : 03-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
- Document principal

Publié le : 25-08-2012

Note de gestion du 25 juillet 2012 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux adjoints administratifs et aux syndics des gens de mer du MEDDE et du METL affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l'année 2012
DEVK1231425N Administration générale Note Date de signature : 25-07-2012 Date de publication : 25-08-2012
- Document principal

Publié le : 10-08-2012

Note de gestion du 10 juillet 2012 relative à l'indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques
DEVK1223677N Administration générale Note Date de signature : 10-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
- Document principal

1

2

3

4