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Nature
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Année de publication
2013
59
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Résultats de recherche : - Thématique: Nature, Année de publication: 2013
59 documents trouvés
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Thème : Nature
Décision du 28 février 2013 temporaire et spécifique portant délégation de signature (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
DEVL1306339S
Nature
Décision
Date de signature : 28-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
Document principal
Circulaire du 18 janvier 2013 relative à l'application des classements de cours d'eau en vue de leur préservation ou de la restauration de la continuité écologique - article L. 214-17 du code de l'environnement - liste 1 et liste 2
DEVL1240962C
Nature
Circulaire
Date de signature : 18-01-2013
Date de publication : 10-03-2013
Document principal
Circulaire du 11 février 2013 relative à la feuille de route des services déconcentrés dans le domaine de l'eau, de la biodiversité et des paysages pour la période 2013-2014
DEVL1302354C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
Document principal
Circulaire du 12 mars 2013 relative à l'exploitation de la chasse sur le domaine public fluvial de l'État
DEVL1301086C
Nature
Circulaire
Date de signature : 12-03-2013
Date de publication : 10-04-2013
Document principal
Arrêté du 13 mai 2013 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du parc national de Port-Cros
DEVL1311774A
Nature
Arrêté
Date de signature : 13-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Arrêté du 13 mai 2013 modifiant l'arrêté du 2 mars 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
DEVL1311775A
Nature
Arrêté
Date de signature : 13-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision du 19 mai 2013 relative au label Grand Site de France de « Solutré-Pouilly - Vergisson »
DEVL1304081S
Nature
Décision
Date de signature : 19-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Circulaire du 30 avril 2013 relative à la prise en compte des activités de pêche maritime professionnelle dans le cadre de l'élaboration, ou de la révision, le cas échéant, des documents d'objectifs des sites Natura 2000 où s'exercent ces activités
DEVL1305078C
Nature
Circulaire
Date de signature : 30-04-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais et du président du conseil régional Nord - Pas-de-Calais portant agrément du conservatoire d'espaces naturels de Nord - Pas-de-Calais
DEVL1319378V
Nature
Avis
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Arrêté du 2 juillet 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
DEVL1316782A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
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