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26
Autre
3
Avenant
1
Décision
123
Instruction
1
Thématique
Aviation civile
154
Mots clés
Année de publication
2015
154
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2015
154 documents trouvés
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Publié le : 25-07-2015
Décision du 1er juillet 2015 fixant la composition du comité technique de proximité du service d’État de l’aviation civile des îles Wallis-et-Futuna
DEVA1515975S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-07-2015
Date de publication : 25-07-2015
Document principal
Décision du 2 juillet 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)
DEVA1515986S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-07-2015
Date de publication : 25-07-2015
Document principal
Publié le : 10-07-2015
Arrêté du 15 juin 2015 modifiant l’arrêté du 22 octobre 2012 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
DEVA1512810A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision no 10916/SNA N/D du 20 janvier 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Nord (SNA/N)
DEVA1512552S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 11 mai 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du service de l’aviation civile de Saint-Pierre-et-Miquelon DSNA/SPM
DEVA1514503S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-05-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision SA-SNA-NE no 43 du 21 mai 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du service de la navigation aérienne Nord-Est
DEVA1513201S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-05-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 9 juin 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest)
DEVA1513033S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 12 juin 2015 relative à la liste des aérodromes entrant dans le champ d’application du règlement (CE) no 216/2008 modifié du Parlement européen et du Conseil du 20 février 2008 concernant des règles communes dans le domaine de l’aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne
DEVA1512050S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 17 juin 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile AntillesGuyane)
DEVA1514352S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 19 juin 2015 portant délégation de compétence au syndicat mixte de l’aéroport Rodez-Aveyron pour déléguer l’exploitation de la liaison aérienne entre Rodez et Paris (Orly)
DEVA1512287S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 19 juin 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est)
DEVA1514543S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 29 juin 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est)
DEVA1515171S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Publié le : 25-06-2015
Décision SNA-RP no 44 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’organisme Orly-aviation générale des services de la navigation aérienne en région parisienne
DEVA1512556S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision SNA-RP no 45 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’organisme Roissy-Le Bourget des services de la navigation aérienne en région parisienne
DEVA1512255S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision SNA-RP no 47 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme Orly aviation générale
DEVA1512547S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision SNA-RP no 48 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme Roissy-Le Bourget
DEVA1512550S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision SNA-RP no 50 du 17 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du centre en route de la navigation aérienne Nord, de la direction des opérations et de la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne
DEVA1512562S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-12-2014
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision no 15/000004 du 6 janvier 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du service de la navigation aérienne – océan Indien
DEVA1512840S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-01-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 20 janvier 2015 fixant la répartition des sièges au sein du comité technique de proximité du service d’état des îles Wallis et Futuna
DEVA1513216S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 20 janvier 2015 fixant la répartition des sièges au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d’État des îles Wallis et Futuna
DEVA1513218S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision no 42 SA/SNA NE du 21 mai 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial de l’organisme de contrôle de Bâle-Mulhouse
DEVA1513193S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 21 mai 2015 portant organisation de la délégation de Mayotte au sein de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien
DEVA1512220S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 27 mai 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)
DEVA1512307S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 10 juin 2015 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
DEVA1506460S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-06-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Publié le : 10-06-2015
Décision SNA-RP no 46 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme centre en route de la navigation aérienne Nord
DEVA1512239S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 10-06-2015
Document principal
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