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Annexe
11
Arrêté
212
Autre
28
Avenant
3
Avis
8
Circulaire
105
Convention
1
Décision
390
Instruction
14
Note
3
Thématique
Administration générale
134
Aviation civile
53
Développement durable
45
Énergie
26
Logement et construction
57
Mer
13
Nature
64
Prévention des risques
177
Sécurité et circulation routières
19
Transports
184
Urbanisme et aménagement
3
Mots clés
Ressource humaine
20
Année de publication
2010
775
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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Type de document : Décision
Décision du 19 mai 2010 portant nomination d'un membre au comité domaine « transports et sécurité »
DEVK1013392S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Décision du 17 mai 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1012321S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Décision du 27 mai 2010 portant désignation de membres du comité consultatif pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction institué par l'article R. 431-51 du code des assurances
DEVU1013737S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 27-05-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Décision n° 10-3 du 25 mai 2010 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT1015061S
Transports
Décision
Date de signature : 25-05-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Décision du 17 mai 2010 modifiant la décision modifiée du 29 mai 2009 portant nomination des membres du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
DEVU1012447S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Décision n° 2010-01 du 18 décembre 2009 du jury de délivrance du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires (TSEAT) par voie de la validation des acquis de l'expérience
DEVK1008532S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Décision du 2 juin 2010 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1014332S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-06-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Décision du 3 juin 2010 portant nomination d'un membre au comité domaine « routes »
DEVK1014129S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-06-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-19 du 24 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1016738S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-06-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-37 du 30 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1011648S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 30-06-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-43 du 30 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1016092S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 30-06-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° 2010-47 du 9 juillet 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de l'ingénierie (ING)
DEVT1019735S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° 2010-48 du 9 juillet 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de l'ingénierie
DEVT1019746S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° 10-4 du 20 juillet 2010 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT1019881S
Transports
Décision
Date de signature : 20-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018944S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018945S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT),
DEVT1018947S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018949S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018952S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018960S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° 2010-21 du 22 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du président directeur général au directeur financier
DEVT1018886S
Transports
Décision
Date de signature : 22-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° 2010-22 du 22 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département contrôle de gestion et finances
DEVT1018887S
Transports
Décision
Date de signature : 22-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 18 mai 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT]
DEVT1018965S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° 5798 du 20 mai 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur général adjoint, chef de l'établissement gestion et innovation sociales (GIS), directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1018895S
Transports
Décision
Date de signature : 20-05-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 15 juin 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien achats et aux acheteurs dans le groupe de soutien achats
DEVT1019779S
Transports
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° 2010-46 du 16 juin 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1019723S
Transports
Décision
Date de signature : 16-06-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 3 mai 2010 portant délégation de signature
DEVU1020882S
Nature
Décision
Date de signature : 03-05-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 20 mai 2010 de labellisation Grand Site de France®
DEVN1013649S
Nature
Décision
Date de signature : 20-05-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision n° 58 du 9 juin 2010 portant délégation générale de signature
DEVU1016314S
Nature
Décision
Date de signature : 09-06-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 14 juin 2010relative à la labellisation Grand Site de France
DEVN1013665S
Nature
Décision
Date de signature : 14-06-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010portant délégation de signature
DEVU1020807S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010portant délégation de signature
DEVU1020810S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
DEVU1020842S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
DEVU1020845S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
DEVU1020864S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
DEVU1020869S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
DEVU1020885S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
DEVU1020915S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
DEVU1020846S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
DEVU1020853S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
DEVU1020859S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
DEVU1020860S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 10 août 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1020690S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-08-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010portant délégation de signature
DEVU1020799S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
DEVU1020800S
Nature
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision n° 2010-5063 du 9 juillet 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
DEVT1020737S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Décision du 17 juillet 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) aux acheteurs du groupe de soutien achats
DEVT1020741S
Transports
Décision
Date de signature : 17-07-2010
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Décision du 19 juillet 2010 de prolongation exceptionnelle du label Grand Site de France
DEVN1015567S
Nature
Décision
Date de signature : 19-07-2010
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Décision du 23 septembre 2010 relative à la désignation des membres du comité de la médaille d'honneur des chemins de fer
DEVK1024489S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Décision MF n° 2010-8007 CG du 31 août 2010 fixant le taux du droit de scolarité à l'École nationale de la météorologie
DEVK1023835S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-08-2010
Date de publication : 10-10-2010
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