Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-06-2010

• Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Bretagne
  DEVK1013501A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Arrêté du 6 mai 2010 portant nomination de la directrice de l'École nationale des techniciens de l'équipement
  DEVK1012922A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Arrêté du 17 mai 2010 portant nomination à la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
  DEVE1013110A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) d'Alsace
  DEVK1013476A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) d'Aquitaine
  DEVK1013487A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Décision du 11 mai 2010 portant désignation des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
  DEVK1012071S Administration générale Décision Date de signature : 11-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Décision du 11 mai 2010 relative aux fonctionnaires de sécurité et de défense du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK1012549S Administration générale Décision Date de signature : 11-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Circulaire du 6 mai 2010 relative aux conditions de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
  DEVS1010121C Administration générale Circulaire Date de signature : 06-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Décision du 19 mai 2010 portant nomination d'un membre au comité domaine « transports et sécurité »
  DEVK1013392S Développement durable Décision Date de signature : 19-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Décision du 17 mai 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1012321S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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