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Arrêté
161
Autre
128
Avenant
1
Circulaire
159
Convention
16
Décision
335
Directive
1
Instruction
11
Note
27
Rectificatif
12
Thématique
Administration générale
256
Eau
32
Équipement
41
Logement et construction
41
Mer
5
Nature
20
Prévention des risques
24
Tourisme
2
Transports
430
Mots clés
Ressource humaine
25
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2006
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Type de document : Autre
Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au directeur de l'unité technique « IML » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610690X
Transports
Autre
Date de signature : 21-12-2004
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 31 mai 2005 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle gares ligne B (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610536X
Transports
Autre
Date de signature : 31-05-2005
Date de publication : 10-03-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 31 mai 2005 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne A (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610537X
Transports
Autre
Date de signature : 31-05-2005
Date de publication : 10-03-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 31 mai 2005 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne B (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610538X
Transports
Autre
Date de signature : 31-05-2005
Date de publication : 10-03-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 1er octobre 2005 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle gares ligne A (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610539X
Transports
Autre
Date de signature : 01-10-2005
Date de publication : 10-03-2006
Document principal
Délégation de signature du 30 juin 2006 du directeur général de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire au directeur des autorisations et de la veille, au chef du département autorisations et au chef du département veille (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611483X
Transports
Autre
Date de signature : 30-06-2006
Date de publication : 25-07-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 27 juin 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611473X
Administration générale
Autre
Date de signature : 27-06-2006
Date de publication : 25-07-2006
Document principal
Subdélégation du 30 juin 2006 de signature du chef du service navigation de la Seine (avis à la batellerie) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611469X
Administration générale
Autre
Date de signature : 30-06-2006
Date de publication : 25-07-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 29 mai 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611336X
Administration générale
Autre
Date de signature : 29-05-2006
Date de publication : 10-07-2006
Document principal
Délégation de signature du 7 juin 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611335X
Administration générale
Autre
Date de signature : 07-06-2006
Date de publication : 10-07-2006
Document principal
Délégations de pouvoirs du 25 août 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611795X
Administration générale
Autre
Date de signature : 25-08-2006
Date de publication : 25-09-2006
Document principal
Délibération n° 2006-27 du 5 juillet 2006 du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social relative au projet de convention à passer avec l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et la CGLLS (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0610532X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 05-07-2006
Date de publication : 25-09-2006
Document principal
Subdélégation de signature du 21 août 2006 du chef du service navigation de la Seine (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611741X
Transports
Autre
Date de publication : 25-09-2006
Document principal
Subdélégation de signature du 21 août 2006 pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611740X
Transports
Autre
Date de signature : 21-08-2006
Date de publication : 25-09-2006
Document principal
Délibération n°2006-03 du 22 février 2006 du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social, approuvant la note proposant les règles de prise en charge des dépenses informatiques par la commission de réorganisation (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0610457X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 22-02-2006
Date de publication : 25-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable du groupe de soutien achats et marchés (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610671X
Transports
Autre
Date de signature : 03-01-2005
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable de la mission cohérence transversale – sécurité des systèmes d'information – qualité et recours clients (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610672X
Transports
Autre
Date de signature : 03-01-2005
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable de la mission architecture et préconisations (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610673X
Transports
Autre
Date de signature : 03-01-2005
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable de la mission communications (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610674X
Transports
Autre
Date de signature : 03-01-2005
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces à la responsable de lamission « SI » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610695X
Transports
Autre
Date de signature : 21-12-2004
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au directeur de l'unité infrastructures et services de télécommunications (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610664X
Transports
Autre
Date de signature : 03-01-2005
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au directeur de l'unité systèmes d'information d'entreprise (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610665X
Transports
Autre
Date de signature : 03-01-2005
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications à la responsable de l'unité installations locales des établissements (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610666X
Transports
Autre
Date de signature : 03-01-2005
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable de la mission urbanisation et de pilotage du système d'information (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610675X
Transports
Autre
Date de signature : 03-01-2005
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 20 juillet 2005 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au directeur de l'unité opérationnelle « Est » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610686X
Transports
Autre
Date de signature : 20-07-2005
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 1er janvier 2006 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces à la directrice de l'unité opérationnelle « Ouest » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610688X
Transports
Autre
Date de signature : 01-01-2006
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 1er janvier 2006 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au responsable de la mission « MAI » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610696X
Transports
Autre
Date de signature : 01-01-2006
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au responsable du groupe de soutien « RH » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610691X
Transports
Autre
Date de signature : 21-12-2004
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au responsable du groupe de soutien « CG » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610692X
Transports
Autre
Date de signature : 21-12-2004
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au responsable du groupe de soutien « Achats » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610693X
Transports
Autre
Date de signature : 21-12-2004
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces à la responsable du groupe de soutien « COM » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610694X
Transports
Autre
Date de signature : 21-12-2004
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 6 janvier 2006 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au délégué du directeur du département (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610684X
Transports
Autre
Date de signature : 06-01-2006
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 1er mars 2006 des directeurs des départements Bus (BUS) et matériel roulant Bus (MRB) au directeur du centre bus des quais de Seine (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610641X
Transports
Autre
Date de signature : 01-03-2006
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 1er mars 2006 des directeurs des départements Bus (Bus) et matériel roulant Bus (MRB) au directeur du centre Bus Les Lilas (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610640X
Transports
Autre
Date de signature : 01-03-2006
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable de l'unité exploitation des systèmes d'information (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610667X
Transports
Autre
Date de signature : 03-01-2005
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable de l'unité système voyageurs (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610668X
Transports
Autre
Date de signature : 03-01-2005
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications à la responsable du groupe de soutien ressources humaines et compétences (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610669X
Transports
Autre
Date de signature : 03-01-2005
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable du groupe de soutien contrôle de gestion (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610670X
Transports
Autre
Date de signature : 03-01-2005
Date de publication : 10-04-2006
Document principal
Délégation de signature du 25 avril 2006 du directeur général de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire au secrétaire général de l'établissement (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611179X
Transports
Autre
Date de signature : 25-04-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs n° 2006-20 du 10 mai 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611183X
Transports
Autre
Date de signature : 10-05-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs n° 2006-21 du 10 mai 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611184X
Transports
Autre
Date de signature : 10-05-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs n° 2006-22 du 10 mai 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611185X
Transports
Autre
Date de signature : 10-05-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Délégation de signature n° 2006-23 du 10 mai 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611186X
Transports
Autre
Date de signature : 10-05-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Délégation de signature n° 2006-24 du 10 mai 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611187X
Transports
Autre
Date de signature : 10-05-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Délégation de signature n° 2006-25 du 10 mai 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611188X
Transports
Autre
Date de signature : 10-05-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Délégation de signature n° 2006-26 du 10 mai 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611189X
Transports
Autre
Date de signature : 10-05-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 10 mai 2006 du directeur du département Bus au responsable de l'unité gestion en temps réel et services spéciaux (GTRS) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611255X
Transports
Autre
Date de signature : 10-05-2006
Date de publication : 25-06-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs n° 2006-5075 du 16 mai 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611253X
Transports
Autre
Date de signature : 16-05-2006
Date de publication : 25-06-2006
Document principal
Subdélégation de signature du 30 mai 2006 pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611293X
Transports
Autre
Date de signature : 30-05-2006
Date de publication : 25-06-2006
Document principal
Subdélégation de signature du 30 mai 2006 du chef du service navigation de la Seine (avis à la batellerie) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611294X
Transports
Autre
Date de signature : 30-05-2006
Date de publication : 25-06-2006
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