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Type de document
Annexe
2
Arrêté
284
Autre
55
Avenant
58
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
137
Décision
1521
Instruction
45
Note
41
Thématique
Aviation civile
2158
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
16
Aéronef
69
Circulation aérienne
60
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
31
Organisation des services
383
Personnel navigant
4
Ressource humaine
59
Transport aérien
22
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
181
2025
98
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
2158 documents trouvés
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thématique
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Publié le : 30-04-2025
Décision du 9 avril 2025 portant organisation du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile.
ATDA2512528S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-04-2025
Date de publication : 30-04-2025
Document principal
Décision du 23 avril 2025 portant organisation détaillée de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Ouest.
ATDA2509828S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-04-2025
Date de publication : 30-04-2025
Document principal
Publié le : 29-04-2025
Note du 14 avril 2025 modifiant la note du 19 novembre 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
ATDA2506817N
Aviation civile
Note
Date de signature : 14-04-2025
Date de publication : 29-04-2025
Document principal
Avenant n°5 du 18 février 2025 à la convention de concession approuvée par l'arrêté du 12 mars 2001 de l'aérodrome de Bordeaux-Mérignac.
ATDA2425585X
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 18-02-2025
Date de publication : 29-04-2025
Document principal
Annexe(s) :
1
2
3
4
Lien
Publié le : 26-04-2025
Décision n° 2025-12 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
ATDA2503721S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-11 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503648S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-13 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503725S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-09 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503626S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-10 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503640S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-19 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503759S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-16 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503736S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-18 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503758S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-07 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503617S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-08 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503620S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-21 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503444S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-17 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503751S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-01 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503597S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-15 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503730S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Publié le : 25-04-2025
Décision n° 2025-05 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503612S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 25-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-06 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503614S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 25-04-2025
Document principal
Publié le : 24-04-2025
Décision n° 2025-02 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503598S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 24-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-03 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503608S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 24-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-04 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503610S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 24-04-2025
Document principal
Publié le : 18-04-2025
Décision du 16 avril 2025 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
ATDA2511864S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-04-2025
Date de publication : 18-04-2025
Document principal
Décision du 16 avril 2025 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
ATDA2510266S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-04-2024
Date de publication : 18-04-2025
Document principal
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