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Annexe
2
Arrêté
284
Autre
55
Avenant
58
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
137
Décision
1521
Instruction
45
Note
41
Thématique
Aviation civile
2158
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
16
Aéronef
69
Circulation aérienne
60
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
31
Organisation des services
383
Personnel navigant
4
Ressource humaine
59
Transport aérien
22
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
181
2025
98
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
2158 documents trouvés
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Publié le : 30-04-2025
Décision du 9 avril 2025 portant organisation du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile.
ATDA2512528S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-04-2025
Date de publication : 30-04-2025
Document principal
Décision du 23 avril 2025 portant organisation détaillée de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Ouest.
ATDA2509828S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-04-2025
Date de publication : 30-04-2025
Document principal
Publié le : 29-04-2025
Note du 14 avril 2025 modifiant la note du 19 novembre 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
ATDA2506817N
Aviation civile
Note
Date de signature : 14-04-2025
Date de publication : 29-04-2025
Document principal
Avenant n°5 du 18 février 2025 à la convention de concession approuvée par l'arrêté du 12 mars 2001 de l'aérodrome de Bordeaux-Mérignac.
ATDA2425585X
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 18-02-2025
Date de publication : 29-04-2025
Document principal
Annexe(s) :
1
2
3
4
Lien
Publié le : 26-04-2025
Décision n° 2025-12 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
ATDA2503721S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-11 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503648S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-13 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503725S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-09 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503626S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-10 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503640S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-19 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503759S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-16 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503736S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-18 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503758S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-07 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503617S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-08 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503620S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-21 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503444S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-17 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503751S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-01 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503597S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-15 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503730S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Publié le : 25-04-2025
Décision n° 2025-05 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503612S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 25-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-06 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503614S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 25-04-2025
Document principal
Publié le : 24-04-2025
Décision n° 2025-02 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503598S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 24-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-03 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503608S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 24-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-04 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503610S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 24-04-2025
Document principal
Publié le : 18-04-2025
Décision du 16 avril 2025 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
ATDA2511864S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-04-2025
Date de publication : 18-04-2025
Document principal
Décision du 16 avril 2025 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
ATDA2510266S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-04-2024
Date de publication : 18-04-2025
Document principal
Décision du 16 avril 2025 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
ATDA2511858S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-04-2025
Date de publication : 18-04-2025
Document principal
Publié le : 12-04-2025
Décision du 28 mars 2025 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration spécial de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Nord.
ATDA2506843S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-03-2025
Date de publication : 12-04-2025
Document principal
Décision du 7 avril 2025 portant désignation d’un évaluateur médical.
ATDA2510859S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 12-04-2025
Document principal
Publié le : 02-04-2025
Décision N° 25-001 du 17 mars 2025 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d'accords-cadres passés par le service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA) pour le compte du ministère des Armées.
ATDA2506867S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-03-2025
Date de publication : 02-04-2025
Document principal
Publié le : 25-03-2025
Décision du 21 mars 2025 portant délégation de l’organisation des services aériens entre Poitiers et Lyon (Saint-Exupéry) au Syndicat mixte de l’aéroport de Poitiers-Biard.
ATDA2508445S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-03-2025
Date de publication : 25-03-2025
Document principal
Publié le : 18-03-2025
Liste du 11 mars 2025 recensant les sociétés remplissant les critères mentionnés au 4° bis de l’article R. 612-22 du code de la sécurité intérieure.
ATDA2507329K
Aviation civile
Autre
Date de signature : 11-03-2025
Date de publication : 18-03-2025
Document principal
Décision du 13 février 2025 portant agrément d’expert en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
ATDT2503865S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-02-2025
Date de publication : 18-03-2025
Document principal
Publié le : 08-03-2025
Décision du 7 mars 2025 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
ATDA2505841S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-03-2025
Date de publication : 08-03-2025
Document principal
Décision du 7 mars 2025 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
ATDA2505845S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-03-2025
Date de publication : 08-03-2025
Document principal
Publié le : 04-03-2025
Arrêté du 25 février 2025 établissant la liste des emplois de chef d’équipe de la direction générale de l’aviation civile.
ATDA2503697A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 25-02-2025
Date de publication : 04-03-2025
Document principal
Publié le : 27-02-2025
Arrêté du 24 février 2025 portant nomination au conseil médical de l’aéronautique civile.
ATDA2503835A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 24-02-2025
Date de publication : 27-02-2025
Document principal
Décision du 25 février 2025 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Saint-Pierre-Pierrefonds (La Réunion) ayant trait à la sécurité.
ATDA2505701S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-02-2025
Date de publication : 27-02-2025
Document principal
Publié le : 22-02-2025
Décision du 20 février 2025 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels de l’aéronautique civile auprès de la directrice de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
ATDA2505514S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-02-2025
Date de publication : 22-02-2025
Document principal
Publié le : 21-02-2025
Décision du 18 février 2025 relative au retrait du certificat de navigabilité de l’aéronef portant les marques d’immatriculation F-HJBD.
ATDA2505273S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-02-2025
Date de publication : 21-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-AG du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501548X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 21-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501546X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 21-02-2025
Document principal
Décision du 19 février 2025 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est).
ATDA2503178S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-02-2025
Date de publication : 21-02-2025
Document principal
Publié le : 20-02-2025
Décision du 11 février 2025 relative à une consigne particulière de circulation aérienne sur l’aérodrome de Sarrebourg-Buhl (Moselle).
ATDA2501752S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-02-2025
Date de publication : 20-02-2025
Document principal
Publié le : 14-02-2025
Avenant du 03 février 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-O du 9 février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501717X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 03-02-2025
Date de publication : 14-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/CRNA-O du 3 février 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2501783X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 03-02-2025
Date de publication : 14-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-RP du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2502004X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 14-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/DTI du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2501811X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 14-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SE du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2502006X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 14-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SSE du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2502007X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 14-02-2025
Document principal
Avenant du 03 février 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/CRNA-O du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets 4-Flight Revolution et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501543X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 03-02-2025
Date de publication : 14-02-2025
Document principal
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