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Arrêté
65
Thématique
Administration générale
65
Mots clés
Ressource humaine
14
Année de publication
2009
65
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Administration générale, Année de publication: 2009
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Publié le : 10-10-2009
Arrêté du 31 août 2009 nommant un officier supérieur pour assister le commissaire délégué aux transports terrestres
DEVK0918752A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-08-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Arrêté du 31 août 2009 nommant un officier supérieur pour assister le commissaire délégué aux transports aériens
DEVK0918753A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-08-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Arrêté du 31 août 2009 nommant un officier supérieur pour assister le commissaire délégué aux transports maritimes
DEVK0918756A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-08-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Publié le : 10-09-2009
Arrêté du 6 août 2009 portant prorogation du mandat de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des administrateurs civils
DEVK0918110A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-08-2009
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Publié le : 25-07-2009
Arrêté du 21 avril 2009 portant création du comité central d'hygiène et de sécurité
DEVK0909338A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Arrêté du 26 juin 2009 portant nomination au conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
DEVK0913435A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Publié le : 10-07-2009
Arrêté du 27 avril 2009 fixant le montant de l'indemnité forfaitaire représentant les frais d'études à rembourser pour l'année calendaire (2008) par les ingénieurs des travaux publics de l'Etat en cas de rupture de l'engagement qu'ils ont souscrit
DEVK0909559A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-04-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Arrêté du 9 juin 2009 portant inscription d'inspecteurs généraux de l'équipement au tableau d'avancement pour l'accès à l'échelon spécial
DEVK0911549A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Publié le : 25-06-2009
Arrêté du 4 mai 2009 portant prorogation du mandat des membres des commissions consultatives paritaires compétentes à l'égard des ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes
DEVL0911707A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Publié le : 25-05-2009
Arrêté du 14 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
DEVK0909320A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Publié le : 10-05-2009
Arrêté du 3 avril 2009 portant nomination (directeur délégué départemental de l'équipement)
DEVL0907237A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-04-2009
Date de publication : 10-05-2009
Document principal
Arrêté du 3 avril 2009 portant nomination (directeur délégué départemental de l'équipement)
DEVL0907242A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-04-2009
Date de publication : 10-05-2009
Document principal
Publié le : 25-04-2009
Arrêté du 20 mars 2009 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
DEVK0906061A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Arrêté du 24 mars 2009 portant modification d'inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat au titre de l'année 2009 (services déconcentrés)
DEVL0906444A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Arrêté du 30 mars 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire pour les services centraux du ministère chargé de l'environnement et attribuée aux personnels relevant des attributions du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables au titre des 6° et 7° tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK0908104A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Arrêté du 30 mars 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK0908181A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Publié le : 10-04-2009
Arrêté du 30 janvier 2009 portant inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des techniciens de l'environnement
DEVK0904900A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-01-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'agent technique principal de 1re classe
DEVK0904896A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'agent technique principal de 2e classe
DEVK0904897A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade detechnicien supérieur de l'environnement
DEVK0904898A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade de chef technicien de l'environnement
DEVK0904899A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Arrêté du 4 mars 2009 désignant une opération de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008
DEVK0906476A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Arrêté du 9 mars 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
DEVK0905824A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Publié le : 25-03-2009
Arrêté du 9 février 2009 portant nomination des membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
BCFG0904718A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-02-2009
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Arrêté du 19 février 2009 fixant la date des élections des représentants du personnel à certaines commissions administratives paritaires, commissions consultatives paritaires et commissions d'avancement et de discipline
DEVK0904101A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-02-2009
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
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