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Annexe
2
Arrêté
271
Autre
52
Avenant
39
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
117
Décision
1434
Instruction
44
Note
39
Thématique
Aviation civile
2013
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
15
Aéronef
65
Circulation aérienne
59
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
20
Organisation des services
359
Personnel navigant
4
Ressource humaine
54
Transport aérien
11
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
134
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
2013 documents trouvés
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thématique
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type
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10
25
50
100
Thème : Aviation civile
Décision du 30 octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane)
DEVA1525910S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-10-2015
Date de publication : 25-11-2015
Document principal
Arrêté du 12 octobre 2015 portant nomination à la commission administrative de l’aviation civile
DEVA1519280A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 12-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Arrêté du 14 octobre 2015 modifiant l’arrêté du 19 février 2013 portant nomination au conseil médical de l’aéronautique civile
DEVA1522768A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 14-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Décision CRNA-SE/SA no 108 du 15 décembre 2014 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est
DEVA1524497S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-12-2014
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Décision du 9 octobre 2015 portant délégation de signature du directeur général de l’aviation civile en matière de titres exécutoires
DEVA1521401S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Décision du 9 octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est)
DEVA1523726S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Décision du 14 octobre 2015 portant délégation de signature à certains agents du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile
DEVA1525220S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Circulaire du 22 décembre 2015 relative au relèvement des bornes d’âge de la retraite des ingénieurs du contrôle aérien
DEVA1528169C
Aviation civile
Circulaire
Date de signature : 22-12-2015
Date de publication : 25-01-2016
Document principal
Convention du 14 décembre 2015 portant délégation de gestion entre la direction du transport aérien et le secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile relative à la mise en œuvre de la bascule de fin de gestion
DEVA1530029X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 14-12-2015
Date de publication : 25-01-2016
Document principal
Convention du 14 décembre 2015 portant délégation de gestion entre le service technique de l’aviation civile et le secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile relative à la mise en œuvre de la bascule de fin de gestion
DEVA1530674X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 14-12-2015
Date de publication : 25-01-2016
Document principal
Convention du 16 décembre 2015 portant délégation de gestion entre le service national d’ingénierie aéroportuaire et le secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile relative à la mise en œuvre de la bascule de fin de gestion
DEVA1530676X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 16-12-2015
Date de publication : 25-01-2016
Document principal
Convention du 17 décembre 2015 portant délégation de gestion entre la direction des services de la navigation aérienne et le secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile, relative à la mise en œuvre de la bascule de fin de gestion
DEVA1530670X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 17-12-2015
Date de publication : 25-01-2016
Document principal
Convention du 17 décembre 2015 portant délégation de gestion entre la direction de la sécurité de l’aviation civile et le secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile, relative à la mise en œuvre de la bascule de fin de gestion
DEVA1530673X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 17-12-2015
Date de publication : 25-01-2016
Document principal
Convention du 21 décembre 2015 portant délégation de gestion entre le bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et le secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile relative à la mise en œuvre de la bascule de fin de gestion
DEVA1530678X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2015
Date de publication : 25-01-2016
Document principal
Décision du 19 novembre 2015 relative à l’intérim des fonctions de sous-directeur des études, des statistiques et de la prospective à la direction du transport aérien
DEVA1528896S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-11-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
Décision du 15 décembre 2015 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est
DEVA1530007S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-12-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
Décision ENAC/DG no 511 du 17 décembre 2015 portant délégation de signature
DEVA1531451S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-12-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
Arrêté du 25 mai 2016 modifiant l’arrêté du 11 juin 2013 portant classification des avions légers selon leur indice de performance sonore (JO RF no 132 du 8 juin 2016) (rectificatif)
DEVA1604730Z
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 25-05-2016
Date de publication : 25-07-2016
Document principal
Décision ENAC/DG no 671 du 9 mai 2016 portant délégation de signature
DEVA1612384S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-05-2016
Date de publication : 10-08-2016
Document principal
Décision du 4 juillet 2016 arrêtant le règlement intérieur de l’Autorité de supervision indépendante des redevances aéroportuaires
DEVA1619453S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-07-2016
Date de publication : 10-08-2016
Document principal
Décision du 18 juillet 2016 modifiant la décision du 16 mars 2016 modifiée portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1620101S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-07-2016
Date de publication : 10-08-2016
Document principal
Décision du 26 juillet 2016 modifiant la décision du 29 avril 2016 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est)
DEVA1620632S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-07-2016
Date de publication : 10-08-2016
Document principal
Décision du 28 juin 2016 relative à l’intérim de la fonction d’adjoint au directeur du transport aérien
DEVA1618147S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-06-2016
Date de publication : 25-07-2016
Document principal
Décision du 6 juillet 2016 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest)
DEVA1617676S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-07-2016
Date de publication : 25-07-2016
Document principal
Décision du 6 juillet 2016 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)
DEVA1618702S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-07-2016
Date de publication : 25-07-2016
Document principal
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