Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 10-02-2016

Arrêté du 22 septembre 2015 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1519519A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-09-2015 Date de publication : 10-02-2016
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Arrêté du 11 décembre 2015 portant nomination (administration centrale)
DEVK1600588A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-12-2015 Date de publication : 10-02-2016
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Arrêté du 8 janvier 2016 modifiant l’arrêté du 13 janvier 2015 portant inscription au tableau d’avancement (ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2015)
DEVK1600084A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
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Arrêté du 8 janvier 2016 portant inscription au tableau d’avancement (ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie) au titre de l’année 2016
DEVK1600095A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
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Publié le : 25-01-2016

Arrêté du 24 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour
DEVK1600634A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-12-2015 Date de publication : 25-01-2016
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Décision du 6 janvier 2016 modifiant la décision du 6 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1531795S Administration générale Décision Date de signature : 06-01-2016 Date de publication : 25-01-2016
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Publié le : 10-01-2016

Arrêté du 17 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 12 juillet 2010 fixant la répartition de l’enveloppe d’emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour
DEVK1529615A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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Arrêté du 17 décembre 2015 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction des pêches maritimes et de l’aquaculture du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1529616A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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Décision du 3 juillet 2015 modifiant la décision du 18 mars 1992 modifiée instituant le règlement intérieur national des agents non titulaires du niveau de la catégorie A du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1521476S Administration générale Décision Date de signature : 03-07-2015 Date de publication : 10-01-2016
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Arrêté du 11 décembre 2015 portant promotion au grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2015
DEVK1528588A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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