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Résultats de recherche : - Année de publication: 2011
Type de document : Annexe
Type de document : Arrêté
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Arrêté du 22 juillet 2011 portant attribution du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires à des stagiaires sortis en 2010 et 2011 de l'École nationale des techniciens de l'équipement
DEVK1120583A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
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Arrêté du 20 juillet 2011 portant approbation de la méthode de calcul Th-B-C-E prévue aux articles 4, 5 et 6 de l'arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments
DEVL1118670A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 20-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
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Arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1112965A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
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Arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination du président et du vice-président du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1112966A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
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Arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination du président du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1114416A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
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Arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1112964A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
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Arrêté du 8 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1117734A
Transports
Arrêté
Date de signature : 08-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
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Arrêté du 11 octobre 2011 portant renouvellement du mandat d'un représentant de l'État au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
DEVL1127637A
Urbanisme et aménagement
Arrêté
Date de signature : 11-10-2011
Date de publication : 10-11-2011
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Arrêté du 14 octobre 2011 portant renouvellement du mandat d'un représentant de l'État au conseil d'administration de l'Établissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
DEVL1121764A
Urbanisme et aménagement
Arrêté
Date de signature : 14-10-2011
Date de publication : 10-11-2011
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Arrêté du 27 septembre 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1111720A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-09-2011
Date de publication : 10-11-2011
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Arrêté du 4 octobre 2011 portant désignation, modification du ressort géographique et cessation de fonction d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1121820A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 04-10-2011
Date de publication : 10-11-2011
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Arrêté du 6 octobre 2011 portant nomination à la Commission des produits chimiques et biocides
DEVP1126588A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 06-10-2011
Date de publication : 10-11-2011
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Arrêté du 28 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 27 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de La Réunion
DEVL1103895A
Nature
Arrêté
Date de signature : 28-09-2011
Date de publication : 10-11-2011
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Arrêté du 4 octobre 2011 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
TRAT1126938A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-10-2011
Date de publication : 25-10-2011
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Arrêté du 26 septembre 2011 portant nomination à la commission administrative de l'aviation civile (rectificatif)
DEVA1126150Z
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 26-09-2011
Date de publication : 25-10-2011
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Arrêté du 12 août 2011 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour (rectificatif)
DEVK1122811Z
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-08-2011
Date de publication : 25-10-2011
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Arrêté du 27 septembre 2011 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 3 - Ouest
DEVV1118734A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 27-09-2011
Date de publication : 25-10-2011
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Arrêté du 27 septembre 2011 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 8 - Outre-mer
DEVV1121195A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 27-09-2011
Date de publication : 25-10-2011
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Arrêté du 10 novembre 2011 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique ministériel institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1130400A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-11-2011
Date de publication : 25-11-2011
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Arrêté du 7 novembre 2011 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2011
DEVS1128458A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 07-11-2011
Date de publication : 25-11-2011
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Arrêté du 7 novembre 2011 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS1128622A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 07-11-2011
Date de publication : 25-11-2011
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Arrêté du 9 novembre 2011 fixant la liste d'aptitude au grade d'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
DEVK1129696A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Aucun
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