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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2021
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 04 février 2021 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2103240A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Annexe à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Barthes de l'Adour (zone spéciale de conservation).
TREL2104633A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 10-03-2021
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
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Arrêté du 03 février 2021 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2104270A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-02-2021
Date de publication : 10-02-2021
Document principal
Arrêté du 18 janvier 2021 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP2100180A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 18-01-2021
Date de publication : 26-01-2021
Document principal
Arrêté du 03 février 2021 portant retrait de l’agrément de psychologue et de médecin dans le cadre de la certification des conducteurs de trains et des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2101622A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-02-2021
Date de publication : 10-03-2021
Document principal
Arrêté du 21 janvier 2021 portant inscription d'une inspectrice de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès au grade d’inspecteur général de l’administration du développement durable.
TREK2035678A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-01-2021
Date de publication : 29-01-2021
Document principal
Arrêté du 14 janvier 2021 portant suspension partielle de l’habilitation d’un organisme.
TREP2036982A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 14-01-2021
Date de publication : 31-01-2021
Document principal
Arrêté du 8 janvier 2021 portant nomination à la commission administrative de l’aviation civile.
TRAA2026131A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-01-2021
Date de publication : 13-01-2021
Document principal
Arrêté du 23 décembre 2020 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l’information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Maine-Loire aval.
TREP2100678A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 23-12-2020
Date de publication : 13-01-2021
Document principal
Arrêté du 18 janvier 2021 portant désignation et commissionnement de deux enquêteurs techniques non permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
MERT2101897A
Mer
Arrêté
Date de signature : 18-01-2021
Date de publication : 23-01-2021
Document principal
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