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Résultats de recherche : - Thématique: Nature, Année de publication: 2005
Thème : Nature
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Arrêté du 4 novembre 2004 modifiant un arrêté de création de réserve biologique (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430410A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
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Arrêté du 26 novembre 2004 portant modification d'un arrêté portant création de réserve biologique (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540042A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-11-2004
Date de publication : 15-03-2005
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Arrêté du 26 novembre 2004 portant création de réserve biologique dirigée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540043A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-11-2004
Date de publication : 15-03-2005
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Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique intégrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430415A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
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Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique dirigée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430416A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
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Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique dirigée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430417A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
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Circulaire du 12 octobre 2004 relative à la Liste des espèces, races et variétés d'animaux domestiques (psittacidés, estrildidés, plocéidés, fringillidés, corvidés, turdidés, sturnidés) (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430404C
Nature
Circulaire
Date de signature : 12-10-2004
Date de publication : 15-01-2005
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Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique dirigée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430411A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
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Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique dirigée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430412A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
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Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique intégrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430413A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
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Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique intégrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430414A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
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Arrêté du 25 mars 2005 modifiant l'arrêté du 25 août 2003 définissant les modalités de destruction d'oiseaux de l'espèce Phalacrocorax carbo sinensis pour les saisons d'hivernage 2003-2004 et 2004-2005 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540158A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-03-2005
Date de publication : 30-06-2005
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Arrêté du 26 avril 2005 modifiant l'arrêté du 25 août 2003, définissant les modalités de destruction d'oiseaux de l'espèce Phalacrocorax carbo sinensis pour les saisons d'hivernage 2003-2004 et 2004-2005 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540208A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-04-2005
Date de publication : 15-07-2005
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Circulaire du 11 avril 2005 relative à la mise en œuvre du plan de gestion du grand cormoran (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540159C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-04-2005
Date de publication : 15-07-2005
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Circulaire du 28 juin 2005 relative à l'ouverture anticipée de la chasse à la perdrix grise de plaine dans les départements du Nord, du Pas-de-Calais, de la Somme, de l'Aisne, de la Marne, des Ardennes et de l'Aube (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540245C
Nature
Circulaire
Date de signature : 28-06-2005
Date de publication : 15-08-2005
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Circulaire du 17 mai 2005 relative aux règles précisant la détention d'animaux d'espèces domestiques (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540268C
Nature
Circulaire
Date de signature : 17-05-2005
Date de publication : 15-09-2005
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Circulaire du 6 septembre 2005 relative à la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0540305C
Nature
Circulaire
Date de signature : 06-09-2005
Date de publication : 30-10-2005
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Circulaire du 17 mai 2005 relative à la détention, au transport et à l'utilisation des rapaces pour la chasse au vol ; désairage des éperviers d'Europe et des autours des palombes pour la chasse au vol (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540314C
Nature
Circulaire
Date de signature : 17-05-2005
Date de publication : 30-09-2005
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Arrêté du 17 août 2005 réglementant les tirs d'élimination dans les zones interdites à la chasse du Parc national des Cévennes pour la campagne 2005-2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540329A
Nature
Arrêté
Date de signature : 17-08-2005
Date de publication : 30-10-2005
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Arrêté du 17 août 2005 réglementant l'activité cynégétique en zone ouverte à la chasse du Parc national des Cévennes et relatif à la campagne de chasse 2005-2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540330A
Nature
Arrêté
Date de signature : 17-08-2005
Date de publication : 30-10-2005
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Circulaire du 27 juin 2005 relative aux arrêtés préfectoraux d'autorisation de production de spécimens de grenouille rousse (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540315C
Nature
Circulaire
Date de signature : 27-06-2005
Date de publication : 30-10-2005
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Circulaire du 11 juillet 2005 relative au barème d'indemnisation des dégâts dus au loup (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540321C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-07-2005
Date de publication : 30-10-2005
Aucun
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